Ordre Royal de l'Hospital de Saint Jean de Jérusalem

Préambule

De par ce traité et au nom de Sa bien aimée Majesté souveraine du royaume de France et de la Foi Aristotélicienne sont représentées les parties sous nommées :
D'une part, le Comté du Poitou,
D'autre part, l'Ordre Royal des Hospitaliers de St Jean de Jérusalem, ci après désigné par Le Grand Maître des Hospitaliers.

Article I – De la Reconnaissance

Le Comté du Poitou reconnait l’Ordre Royal des Hospitaliers de St Jean de Jérusalem comme serviteur et protecteur des Humbles, de sa Majesté, et de la Foi Aristotélicienne, sur les terres Poitevines , de part ses principes, ses actes, et ses valeurs.
Le Comté autorise l'ordre royal à établir une Commanderie pour procéder recrutement ainsi qu’a procéder à l’installation d’hospice afin d’apporter des soins aux personnes malades ou blessées.
Il reste à préciser que le Comté reste propriétaire du terrain sur lequel se trouvent ces édifices.

Article II – Du port d’armes

Les
membres de l'Ordre sont autorisés à porter les armes sur les terres dudit Comté. Leur utilisation est toutefois soumises aux lois du Comté du Poitou, aux préceptes de l’Ordre et se doit de servir la Justice Divine.

Article III – Du droit de circulation

Le Comté du Poitou accorde un droit de libre circulation, en lance, aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation ne mette pas en cause la souveraineté du Comté.

Article IV – De la validité des droits

Pour bénéficier des droits susnommés, tout membre de l’Ordre devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités comtales.

Article V – De la protection

Le Comté du Poitou s'engageant à reconnaître l’Ordre et ses principes, ce dernier se devra de protéger le Comté lors d’éventuelles prises félonnes de pouvoir et fera son possible pour entamer des négociations d’apaisement si le Comté du Poitou est attaqué.
En cas de conflits les membres dudit Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Comté.
Cette aide pourra se faire, sur demande du Comté du Poitou au Grand Maitre de l'Ordre, via les établissements de ce dernier implantés sur le territoire du Comté.
L'Ordre offre en outre la possibilité de servir de médiateur dans le cas d'un conflit ouvert entre le Comté du Poitou et un éventuel belligérant.

Article VI – Du maintien de la paix

L'Ordre, pourra proposer son aide sous toute forme au Comté du Poitou à la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave.
Le Chancelier du Comté du Poitou, pourra en faire la demande auprès de la Commanderie de l'Ordre, par courrier.
Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi, notamment des articles relatifs au port d'armes, la nature des groupes armés et à la loi martiale.
Naturellement chaque action conservera la prédominance du choix de sa Très Gracieuse Majesté.

Article VII – De l’isonomie

Les
membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Comté du Poitou qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires excepté les privilèges que lui confère le présent Traité.
De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Comté.

Article VIII – Du dialogue

De par une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des procédures d’échanges et de conseil privilégiés avec le Comté du Poitou .

Des projets communs pourront êtres menés à bien dans l’optique de la gloire de Dieu et de la stabilité du Comté du Poitou .


Signé en la Chancellerie du Comté du Poitou , le vingtième de mars de l'an mil quatre cent cinquante neuf.

Au nom du Comté du Poitou :