Chancellerie du Comté du Poitou
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 Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462

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Malone
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MessageSujet: Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462   Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Icon_minitimeSam 15 Nov - 18:18

Citation :
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_c-273dfe7omposition du Conseil Comtal


Poitevines, Poitevins,

Les conseillers comtaux ont, dans la nuit du 13 au 14 septembre 1462, reconnu Dame Brunehaut_ de Navarot comme Comtesse du Poitou pour la mandature qui commence, et dès lors qu’icelle sera reconnue comme telle par l’allégeance Royale.
Les conseillers Brunehaut_ , Philorca, Lhouise, Malone, Leana.., Alexans, Fayom, Pandemie, Zacharys et Sarah_ann ont voté pour Dame Brunehaut de Navarot. Les conseillers Trava et Spartacus60 ont quant à eux voté pour Alexans.
Dès la reconnaissance du Comte achevée, la conseillère Sarah_ann a donné sa démission du conseil comtal, cédant sa place à demoiselle Roxannedeblack.

Après avoir recueilli l'avis des différents conseillers, Sa Grandeur a procédé à la composition du Conseil :

Porte-parole Dame Malone Fortunat

Bailli : Messire Pandémie Herbst
Commissaire au Commerce : demoiselle Philorca
Commissaire aux Mines : messer Spartacus60

Capitaine : demoiselle Leana.. de Blauzac
Connétable : demoiselle Lhouise

Juge : demoiselle Roxannedeblack
Procureur : messer Alexans de Noldor
Prévôt : messer Zacharys de la Rose Noire

La demoiselle Trava dela Rose Noire et messer Fayom n'ayant pas de poste fixe auront pour charge de travailler sur les divers dossiers du mandat comtal.

La Chancelier Erwany de Ribemont est maintenue à son poste.
Demoiselle Lhouise est nommée recteur de l’université du Poitou.

Si par malheur Aristote nous ravissait trop tôt la Damoiselle Brunehaut de Navarot, Messire Pandémie serait nommé Régent du Poitou.

Rédigé par Malone Fortunat pour le Conseil Comtal
Fait le quatorze novembre de l’an de grasce MCDLXII

Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Bruneh11




Citation :
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_f-273e00fermeture d’une mine d’or et fréquentation des mines de fer


Poitevines, Poitevins,

Qu’il soit su de tous qu’après mûre réflexion et concertation, le Commissaire au Commerce en la personne de demoiselle Philorca et le Commissaire aux Mines sortant en la personne de demoiselle Léanna.. de Blauzac, ont décidé de la nécessité de stabiliser les stocks de fer.

Dans ce but, et afin de favoriser la fréquentation de la mine de fer se situant entre Saintes et La Rochelle, qui pâtissait du voisinage de la mine d’or, la dite mine d’or se situant entre La Rochelle et Niort sera fermée à compter de ce jour, vendredi quatorze novembre, et jusqu’au mercredi dix-neuf novembre inclus.

Invitons les poitevins et voyageurs de toutes nos villes à fréquenter assidûment les mines qui font la richesse de notre Comté, et de marquer pour les jours à venir leur préférence pour les mines de fer.

Rédigé par Malone Fortunat pour le Conseil Comtal
Fait le quatorze novembre de l’an de grasce MCDLXII

Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Bruneh11
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MessageSujet: Re: Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462   Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Icon_minitimeMer 19 Nov - 21:31


Citation :
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_l-273f2bdevée de l’impôt Comtal


Poitevines, Poitevins,

Après concertation des membres du conseil, et par 7 voix pour et 5 voix contre, a été décidé le maintien des taux d’imposition précédents pour la quinzaine à venir.

L’imposition de la seconde quinzaine de novembre sera donc sous peu levée par les mairies. Son montant s'élève à 5 écus par champ ou élevage et 9 écus par échoppe.

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au Comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de 7 écus par champ ou élevage et 11 écus par échoppe.

Rédigé par Malone Fortunat pour le Conseil Comtal au nom de Sa Grandeur Brunehaut de Navarot
Fait le dix-neuf novembre de l’an de grasce MCDLXII
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 3705
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MessageSujet: Re: Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462   Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Icon_minitimeJeu 20 Nov - 22:09

Citation :
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Demande de dérogation auprès du Conseil


Suite à l'absence de candidat à la mairie de La Rochelle, demoiselle Philorca, maire de La Rochelle et Commissaire au Commerce du Conseil Comtal nouvellement formé, a sollicité, conformément à la Coutume Poitevine, une dérogation auprès du Conseil, afin de pouvoir assumer ses deux charges en tant que maire et CaC.

Citation :
Expéditeur : Philorca
Date d'envoi : 14/11/1462 - 09:13:59
Titre : demande de dérogation
B'jour,

LR est à 7 jours des élections et il n'y a aucune candidature.
Afin d'éviter toute panique chez les rochelais, je déposerais ma candidature en soirée, qu'ils ne croient pas que j'abandonne la ville.
Cependant, selon l'article de la coutume qui suit, je ne peux être CAC et maire sauf accord majoritaire du conseil:

De la Coutume Poitevine
I - Du Comté du Poitou
B. Du Comte et du conseil comtal
g. la charge de bourgmestre est incompatible avec celle de Commissaire au Commerce ou Bailli, sauf dérogation adoptée par la majorité des membres du Conseil Comtal.

Je vous demande donc par la présente cette autorisation.
Le cumul des deux postes n'ayant pas posé de problème à ce mandat ci, il en sera de même si vous m'accordez ce privilège.

Bien à vous

Phil, maire de LR, CAC du Poitou

Le Conseil s'est réuni et a voté à la majorité absolue l'accord de la dérogation sollicitée par demoiselle Philorca.


Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot, Comtesse du Poitou

Fait à Poitiers le vingtième jour du mois de novembre de l'an de grasce MCDLXII
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 22417633


Citation :
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_u-273f385ote du Conseil Comtal au sujet de la protection des échanges sur les marchés poitevins


Dès le lendemain de la reconnaissance par le conseil de notre nouvelle Comtesse, le conseiller Spartacus ayant tenu à ouvrir le débat lui-même sur un point du programme de la liste NSP lui tenant à coeur, à savoir la protection des échanges commerciaux sur les marchés poitevins, un débat sur le sujet s'est ouvert au sein du conseil comtal.

La proposition était celle qui suit :
Citation :
Décret : Protection des échanges sur les marchés du Poitou.


Afin de renforcer et de protéger les relations commerciales passées sur les marchés , une salle ouverte à tous est mise à disposition de toutes personnes devant faire des transactions.

- Tout contrat inscrit en cette salle publique sera opposable à toute personne accédant au marché;

- Pour être opposable, le contrat devra préciser le nom du vendeur et de l’acheteur, la quantité de la denrée ainsi que son prix de vente et l'endroit (ville) où se déroule la transaction.

- À partir de l'instant où le contrat est rendu public dans la salle susmentionnée, les cocontractants ont 48 heures pour effectuer leurs transactions.

- Toute personne qui acquiert des biens réservés selon le contrat déposé pendant la période citée (48 heures), devra les restituer à la première demande d'un des cocontractants;


Tout refus, ou absence de réponse, sera considéré comme un Trouble à l'Ordre Public et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

Le temps du débat achevé, Sa Grandeur a ouvert un vote, et les conseillers se sont exprimés à la majorité des quatre cinquièmes contre cette proposition.

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot, Comtesse du Poitou

Fait à Poitiers le vingtième jour du mois de novembre de l'an de grasce MCDLXII
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 22417633

Citation :
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_a-2717723ppel à candidature : la Grande Tribune recrute !

Poitevines, poitevins,

Qu'il soit su de tous que le Poitou recherche son prochain Grand Tribun. Chargé d'animer la Grande Tribune, de suivre et soutenir le travail des différents tribuns du Comté, le poste nécessite du cœur à l'ouvrage, de la délicatesse relationnelle, une expérience du métier de tribun est préférable. Un savoir faire dans l'animation d'un groupe de travail et une bonne dose de joie de vivre naturelle seront des aides précieuses.
Les candidatures, motivées, sont à adresser à Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot avant le lundi premier décembre de cette année.

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot, Comtesse du Poitou

Fait à Poitiers le vingtième jour du mois de novembre de l'an de grasce MCDLXII
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 22417633
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MessageSujet: Re: Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462   Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Icon_minitimeSam 22 Nov - 13:30

Citation :
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_c-273dfe7hangement provisoire de postes au sein du Conseil Comtal

Suite au départ de Messire Pandémie Herbst pour une semaine de mission Comtale en mer, et afin d’assurer le suivi des affaires, demoiselle Lhouise deviendra pour une semaine Bailli, et cèdera sa place de Connétable à demoiselle Trava de la Rose Noire.

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot, Comtesse du Poitou

Fait à Poitiers le vingt-et-unième jour du mois de novembre de l'an de grasce MCDLXII
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 22417633

Citation :
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !

Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_a-2717723nnonce Comtale: Soldat c’est bien mais Soldat et mineur c’est mieux.

Aux soldats Poitevins

Nous, Brunehaut de Navarot, Comtesse du Poitou, après discussion avec le Capitaine, demoiselle Léana de Blauzac et le Commissaire aux Mines, sieur Spartacus, vous rappelons qu'il est important, lors de vos missions, de ne pas oublier le travail à la mine ou à la carrière. La mine, en travaillant par tranches d'une heure permet d'arrondir de manière appréciable les soldes, tout en participant à votre entraînement physique quotidien.

La Comtesse et son Conseil, profitent de la présente annonce, pour remercier les soldats de l'Ost poitevin pour leur dévouement envers le Comté et leur efforts constants pour assurer la sécurité de nos villes et chemins.

Le Comté a besoin de bras, ceux tous les poitevins et les vôtres, fiers soldats de l'Ost, pour que son parc minier, richesse naturelle poitevine, puisse produire pierre, fer et or car:
- La pierre permet au comté de construire des remparts, indispensables à notre défense.
- Le fer permet la fabrication de vos épées, casques, armures, des outils du quotidien
- L’or permet de payer vos soldes et d'échanger commercialement avec les partenaires du Comté.

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot, Comtesse du Poitou

Fait à Poitiers le vingt-et-unième jour du mois de novembre de l'an de grasce MCDLXII
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 22417633


Citation :
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_d-273dff6écret comtal sur la Caisse des dépôts

Suite à la présence sur nos terres de groupes appartenant à diverses organisations brigandes qui menacent notre Comté, nous, Brunehaut de Navarot, promulguons le décret suivant:

Tout retrait d'écus de la Caisse des dépôts est soumis à l'aval du régnant en place tant qu'une menace pèse sur les terres poitevines.

Nous rappelons que la Caisse des dépôts est un service mis à la disposition des maires, par le Comté, pour protéger les économies des villes poitevines.


Rédigé par Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot, Comtesse du Poitou

Fait à Poitiers le vingt-deuxième jour du mois de novembre de l'an de grasce MCDLXII
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Dernière édition par Malone le Dim 23 Nov - 16:46, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462   Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Icon_minitimeDim 23 Nov - 16:46

Citation :

Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou_comte-273f484


Poitevin devant, jamais ne se rend !
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_a-2717723nnonce comtale : De la fermeture des frontières, actualisation


Poitevines, poitevins, voyageurs et tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Qu'il soit su qu'au vu de la situation actuelle et des menaces qui pèsent sur notre Comté et nos villages :

- Les frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.

- La fermeture des frontières implique, pour tout étranger arrivant sur le sol Poitevin sans autorisation écrite préalable du Prévôt, une inculpation pour trouble à l'ordre public.

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements à l'intérieur du Comté, afin de ne pas entraver les actions des armées comtales : aucune indemnité ne pourra être exigée en cas de dommages collatéraux survenus pendant cette période. Il est vivement conseillé à tout poitevin souhaitant se déplacer durant cette période de prendre langue avec le Capitaine Leanna.. de Blauzac ou le Prévôt des Maréchaux Zacharys de la Rose Noire.

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour écrite du Prévôt des Maréchaux Zacharys de la Rose Noire, de quitter les terres poitevines dans un délai de 3 jours à compter de la date de parution de cette annonce, sous peine d'inculpation pour trouble à l'ordre public.

- Tout membre du groupuscule Fatum est considéré personæ non grata sur les terres poitevines, encourant mise en procès et/ou poutrage s'il franchit nos frontières.


Nous tenons à préciser que les armées poitevines auront ordre d'utiliser la force face aux personnes refusant de se plier à cette fermeture des frontières


Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut de Navarot
le vingt-deuxième jour du moy de novembre de l'an de grasce MCDLXII

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MessageSujet: Re: Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462   Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Icon_minitimeLun 24 Nov - 10:24

Citation :
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou_comte-273f484


Poitevin devant, jamais ne se rend !
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Élections municipales à La Rochelle


Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,


L'ensemble du Conseil Comtal félicite demoiselle Philorca pour sa ré-élection à la mairie de La Rochelle et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot
le vingt-trois novembre de l'an de grasce MCDLXII

Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 22417633


Citation :

Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou_comte-273f484


Poitevin devant, jamais ne se rend !
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Élections municipales de Niort


Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,


L'ensemble du Conseil Comtal félicite messer Fayom de Niort pour sa ré-élection à la mairie de Niort et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot
le vingt-trois novembre de l'an de grasce MCDLXII

Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 22417633


Citation :

Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou_comte-273f484


Poitevin devant, jamais ne se rend !
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Elections municipales de Thouars


Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,


L'ensemble du Conseil Comtal félicite Sa Grandeur Sophie Garion pour son élection à la mairie de Thouars et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.
Le Comte et son Conseil remercient vivement le maire sortant, demoiselle Leana.. de Blauzac pour son travail constant et méticuleux au service de ses concitoyens.

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot
le vingt-trois novembre de l'an de grasce MCDLXII

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Citation :

Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou_comte-273f484


Poitevin devant, jamais ne se rend !
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Elections municipales de La Trémouille


Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,


L'ensemble du Conseil Comtal félicite Dame Kalimereth d'Estissac-Lisaran pour sa ré-élection à la mairie de La Trémouille et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot
le vingt-trois novembre de l'an de grasce MCDLXII

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Citation :
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_f-273e00fermeture de la mine mine d’or : prolongation


Poitevines, Poitevins,

La production de fer demeure insuffisante. Et le fer est une denrée essentielle au Poitou, pour sa consommation comme pour ses échanges commerciaux.

Afin de favoriser la fréquentation de la mine d'or située à proximité de La Rochelle et Niort sera fermée jusqu'à production suffisante de fer, l'équipe économique espère ne pas avoir à la prolonger au-delà du vendredi vingt-huit novembre.

Invitons nos loyaux sujets à fréquenter assidûment nos mines, par tranches d'une à vingt-deux heures, régulièrement, afin de pallier à ce manque au plus vite.

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot
Fait le vingt-trois novembre de l’an de grasce MCDLXII

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MessageSujet: Re: Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462   Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Icon_minitimeSam 29 Nov - 14:22

Citation :
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_c-273dfe7hangement de postes au sein du Conseil Comtal

Suite au retour de Messire Pandémie Herbst, ce qui ramène l’équipe comtale au complet, et au vu de la réussite dans l’attribution des différentes charges en l’absence de ce dernier, Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot a décidé de réorganiser la répartition des charges comtales comme suit :
Demoiselle Lhouise demeure Bailli et y prend ses fonctions pérennes.
Demoiselle Trava de la Rose Noire demeure Connétable et y prend fonction pérenne.
Messire Pandémie Herbst devient Juge.

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot, Comtesse du Poitou

Fait à Poitiers le vingt-septième jour du mois de novembre de l'an de grasce MCDLXII

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MessageSujet: Re: Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462   Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Icon_minitimeMer 3 Déc - 21:05

Citation :
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou_comte-273f484


Poitevin devant, jamais ne se rend !
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Élections municipales à Saintes


Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,


L'ensemble du Conseil Comtal félicite dame Minouradioactif pour sa ré-élection à la mairie de Saintes et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot
le trois décembre de l'an de grasce MCDLXII

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Citation :

Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou_comte-273f484


Poitevin devant, jamais ne se rend !
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Élections municipales à Poitiers


Poitevines, poitevins, à tous qui la présente annonce entendront ou liront,


L'ensemble du Conseil Comtal félicite Dame Lanie de Beaulieu-sous-la-Roche pour sa ré-élection à la mairie de Poitiers et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot
le trois décembre de l'an de grasce MCDLXII

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MessageSujet: Re: Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462   Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Icon_minitimeDim 7 Déc - 20:43

Citation :
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_f-273e00félicitations Comtales


Poitevines, Poitevins, et tous qui la présente liront ou se feront lire,


Le Conseil Comtal, mené par Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot, adresse toutes ses félicitations à demoiselle Lhouise du Cocon Doré pour son intégration au poste d'enquêteur au sein du service des enquêtes de la Grande Prévôté de France.

Demoiselle Lhouise du Cocon Doré, par le nombre des qualités dont elle fait montre chaque jour dans l’exercice de ses différentes charges au sein du Poitou, et par la qualité des arguments appuyant sa candidature, a su convaincre la Grande Prévôté de France, ce qui n’est pas une surprise en Poitou.

Souhaitons à cette fière poitevine pleine réussite dans ses nouvelles fonctions, le Poitou est fier d’elle.


Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot, Comtesse du Poitou

Fait à Poitiers le sixième jour du mois de décembre de l'an de grasce MCDLXII
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MessageSujet: Re: Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462   Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Icon_minitimeDim 7 Déc - 21:17

Citation :
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_l-273f2bdevée de l’impôt Comtal


Poitevines, Poitevins,

Après concertation et débat des membres du conseil, et par 5 voix pour, 2 voix contre, 2 abstentions et 3 suffrages non exprimés dont 1 seul excusé (le conseiller Fayom, exclu) a été décidé la baisse globale des taux d’imposition pour l’impôt de la première quinzaine du mois de décembre.

L’imposition de la première quinzaine de décembre sera donc sous peu levée par les mairies. Son montant s'élève à 4 écus par champ ou élevage et 8 écus par échoppe.

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au Comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de 6 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.

Rédigé par Malone Fortunat pour le Conseil Comtal
Fait à Poitiers, le sept décembre de l’an de grasce MCDLXII
Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 22417633

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Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_c-273dfe7hangement au sein du Conseil Comtal

Suite à la démission de demoiselle Roxannedeblack pour raisons de santé, dame Nadjka de Castelfranco fait son entrée au Conseil Comtal.
L’ensemble du Conseil Comtal souhaite à demoiselle Roxannedeblack un prompt rétablissement, et la bienvenue à dame Nadjka de Castelfranco.

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot, Comtesse du Poitou

Fait à Poitiers le sept décembre de l'an de grasce MCDLXII
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MessageSujet: Re: Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462   Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Icon_minitimeMer 10 Déc - 21:35

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Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_n-273f2ebommination au poste de Grand Tribun

A tous, qui la présente liront ou se feront lire.

L’appel à candidature pour le poste de Grand Tribun a décidé trois poitevins de qualités à se faire connaître. Les débats furent délicats, mais après votation, le Conseil Comtal a pris décision.

Qu’il soit su avant toute chose que les trois candidatures ont retenu l’attention, et que les trois candidats disposaient des qualités requises pour le poste. Sa Grandeur et son Conseil les invitent tous, y compris les candidats malheureux, à poursuivre leur investissement pour le Poitou qui est remarqué.

Par 5 voix pour Naëlle Du Haut Clapas, dicte Nannou, et 4 voix pour Aquilius, la candidature du sieur Nethel ayant été écartée lors d’un premier tour pour des raisons connues de lui, Naëlle Du Haut Clapas, dicte Nannou est nommée Grand Tribun du Poitou.

Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot et le Conseil Comtal souhaitent au nouveau Grand Tribun pleine réussite dans l’exercice de ses nouvelles fonctions.

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Fait à Poitiers le huitième jour du mois de décembre de l'an de grasce MCDLXII
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[quote][img]http://img60.xooimage.com/files/c/b/9/poitou-2717867.png[/img]
[color=#cc0000]Poitevin devant, Jamais ne se rend ! [/color]


[b][img]http://img62.xooimage.com/files/6/9/b/lettrine_n-273f2eb.gif[/img][size=18]ommination au poste de Grand Tribun[/size][/b]

A tous, qui la présente liront ou se feront lire.

L’appel à candidature pour le poste de Grand Tribun a décidé trois poitevins de qualités à se faire connaître. Les débats furent délicats, mais après votation, le Conseil Comtal a pris décision.

Qu’il soit su avant toute chose que les trois candidatures ont retenu l’attention, et que les trois candidats disposaient des qualités requises pour le poste. Sa Grandeur et son Conseil les invitent tous, y compris les candidats malheureux, à poursuivre leur investissement pour le Poitou qui est remarqué.

Par 5 voix pour Naëlle Du Haut Clapas, dicte Nannou, et 4 voix pour Aquilius, la candidature du sieur Nethel ayant été écartée lors d’un premier tour pour des raisons connues de lui, Naëlle Du Haut Clapas, dicte Nannou est nommée Grand Tribun du Poitou.

Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot et le Conseil Comtal souhaitent au nouveau Grand Tribun pleine réussite dans l’exercice de ses nouvelles fonctions.

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot, Comtesse du Poitou

Fait à Poitiers le huitième jour du mois de décembre de l'an de grasce MCDLXII
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MessageSujet: Re: Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462   Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Icon_minitimeDim 14 Déc - 10:51

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Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Informations importantes sur les Mines

L'équipe économique composée du Commissaire au Commerce Dame Philorca du Bailli Dame Lhouise et du Commissaire aux Mines Sieur Spartacus60, sous l'égide de Sa Grandeur Brunehaut de Navarot, informe les Poitevins que la mine d'argile située entre Niort et Poitiers est ouverte aux mineurs et que pour ce laps de temps la mine d'or de Poitiers est fermée.

Nous invitons fortement les habitants de Poitiers à se rendre aussi fréquemment que possible à la carrière d’argile afin d’augmenter rapidement les réserves du Comté.
Nous faisons savoir aux habitants de La Rochelle que la mine d'or est à privilégier.


Rédigé par Sa Grandeur Brunehaut de Navarot, Comtesse du Poitou
à Poitiers le 13 Décembre 1462

Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Scel_o12

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[color=#cc0000]Poitevin devant, Jamais ne se rend ! [/color]


[b][img]http://img61.xooimage.com/files/2/5/2/lettrine_a-2717723.gif[/img][size=18]nnonce comtale :  Informations importantes sur les Mines[/size][/b]

L'équipe économique composée du Commissaire au Commerce [b]Dame Philorca[/b] du Bailli [b]Dame Lhouise[/b] et du Commissaire aux Mines [b]Sieur Spartacus60[/b], sous l'égide de Sa Grandeur [b]Brunehaut de Navarot[/b], informe les Poitevins que  la mine d'argile située entre Niort et Poitiers est ouverte aux mineurs et que pour ce laps de temps la mine d'or de Poitiers est fermée.

Nous invitons fortement les habitants de Poitiers à se rendre aussi fréquemment que possible à la carrière d’argile afin d’augmenter rapidement les réserves du Comté.
Nous faisons savoir aux habitants de La Rochelle que la mine d'or est à privilégier.


Rédigé par Sa Grandeur Brunehaut de Navarot, Comtesse du Poitou
à Poitiers le 13 Décembre 1462

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MessageSujet: Re: Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462   Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Icon_minitimeDim 14 Déc - 21:45

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Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_u-273f385ote du Conseil Comtal

Poitevines, poitevins,

Qu’il soit su qu’après les multiples réclamations de conseillers issus de la liste NSP, le conseil comtal s’est réuni pour voter sur l’utilité de modifier la Charte des devoirs des Bourgmestres.

Par 7 voix contre et trois voix pour, la modification de cette charte est rejetée.

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot, Comtesse du Poitou

Fait à Poitiers le dixième jour du mois de décembre de l'an de grasce MCDLXII
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Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 Lettrine_d-273dff6écret comtal : Reconduction du traité d'aide à exploitation céréalière.



Poitevines, Poitevins, A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Les Conseillers Comtaux se sont rassemblés pour voter en faveur de la reconduction du traité d'aide à exploitation céréalière, aide qui sera tacitement reconduite jusqu'à sa suppression expresse par un Comte légitime du Poitou.

L'aide susvisée s'élèvera à 100 écus pour chaque nouveau champ de maïs ou de blé qui verra le jour au Poitou.

Nous vous rappelons que pour prétendre à cette aide, il faut procéder comme suit :

- Présenter votre demande de subvention CaC ou au Bailli, avant d'acheter le champ.
- Une fois que un des deux conseillers aura validé votre demande et uniquement à partir de ce moment-là, vous pourrez acquérir votre nouveau champ.
- Par la suite il vous faudra fournir une preuve de votre nouvelle acquisition au conseiller, ce dernier fera alors le nécessaire pour vous octroyer la subvention dans les plus brefs délais.

L'aide financière ne sera octroyée qu'une seule fois par personne, quelque soit son statut (paysan, artisan ou érudit..). Il n'y aura pas de distinction entre le premier ou le second champ.

Annexe importante: les noms des CaC et Bailli sont disponibles à la sénéchaussée


Fait au château comtal de Poitiers en ce dixième jour du mois de décembre de l'an de grasce MCDLXII
Rédigé et scellé par Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot, Comtesse du Poitou

Mandat de Brunehaut_ : novembre 1462 22417633

Code:
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[color=#cc0000]Poitevin devant, Jamais ne se rend ! [/color]


[b][img]http://img60.xooimage.com/files/8/4/8/lettrine_u-273f385.gif[/img][size=18]ote du Conseil Comtal [/size][/b]

Poitevines, poitevins,

Qu’il soit su qu’après les multiples réclamations de conseillers issus de la liste NSP, le conseil comtal s’est réuni pour voter sur l’utilité de modifier la Charte des devoirs des Bourgmestres.

Par 7 voix contre et trois voix pour, la modification de cette charte est rejetée.

Rédigé par Malone Fortunat pour Sa Grandeur Brunehaut_ de Navarot, Comtesse du Poitou

Fait à Poitiers le dixième jour du mois de décembre de l'an de grasce MCDLXII
[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]

[quote][img]http://img60.xooimage.com/files/c/b/9/poitou-2717867.png[/img]
[color=#cc0000]Poitevin devant, Jamais ne se rend ! [/color]


[b][img]http://img64.xooimage.com/files/3/5/e/lettrine_d-273dff6.gif[/img][size=18]écret comtal : Reconduction du traité d'aide à exploitation céréalière.[/size][/b]



 Poitevines, Poitevins, A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Les Conseillers Comtaux se sont rassemblés pour voter en faveur de la reconduction du traité d'aide à exploitation céréalière, aide qui sera tacitement reconduite jusqu'à sa suppression expresse par un Comte légitime du Poitou.

[b]L'aide susvisée s'élèvera à 100 écus pour chaque nouveau champ de maïs ou de blé qui verra le jour au Poitou. [/b]

Nous vous rappelons que pour prétendre à cette aide, il faut procéder comme suit :

- Présenter votre demande de subvention  CaC ou au Bailli, avant d'acheter le champ.
- Une fois que un des deux conseillers aura validé votre demande et uniquement à partir de ce moment-là, vous pourrez acquérir votre nouveau champ.
- Par la suite il vous faudra fournir une preuve de votre nouvelle acquisition au conseiller, ce dernier fera alors le nécessaire pour vous octroyer la subvention dans les plus brefs délais.

L'aide financière ne sera octroyée qu'une seule fois par personne, quelque soit son statut (paysan, artisan ou érudit..). Il n'y aura pas de distinction entre le premier ou le second champ.

[i]Annexe importante: les noms des CaC et Bailli sont disponibles à la sénéchaussée[/i]


Fait  au château comtal de Poitiers en ce dixième jour du mois de décembre de l'an de grasce MCDLXII
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[img]http://img836.imageshack.us/img836/2453/22417633.png[/img][/quote]
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