Chancellerie du Comté du Poitou

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 L Ordre du Saint Esprit

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erwany
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Nombre de messages : 718
Comté/Duché : Poitou
Date d'inscription : 08/05/2012

MessageSujet: L Ordre du Saint Esprit   Lun 10 Nov - 12:55

Citation :
TRAITE DE DÉFINITION DU STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTE DU POITOU ET L'ORDRE DU SAINT ESPRIT


Préambule :

Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, l'Ordre du Saint Esprit et le Comté du Poitou assurent et définissent, par le présent traité, les statuts et les droits de leurs émissaires respectifs.
Par essence, on entend par "diplomatie" toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.

Article I : Des acteurs diplomatiques

Tout émissaire, reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante, est accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation.
Après s'être fait connaître auprès de ses homologues locaux, icelui jouira alors des statuts suivants, objet du présent traité.
Les contractants conviennent de ce que leur Ambassadeur respectif, en mission Diplomatique, représente l'autorité suprême et bénéficie à ce titre des mêmes égards que le Régnant et Grand maître.. Tout manquement à un Ambassadeur en mission Diplomatique, peut dès lors être considéré comme un manquement à l'autorité qu'il représente.
Sont définis comme émissaires, les Ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les Chambellans et ou Chanceliers.

Article II – Du droit de circulation

Le Comté du Poitou accorde un droit de libre circulation, en lance, aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation ne mette pas en cause la souveraineté du Comté et soit signalée auprès du Prévôt ou du chancelier au plus tard l'avant veille de leur arrivée.


Article III – Du port d’armes

Les membres de l'Ordre sont autorisés à porter les armes sur les terres dudit Comté. Toute fois , cette autorisation sera nominative. Tout membre de l'ordre devra se faire connaitre auprès du prévôt ou auprès du chancelier et ce au plus tard l'avant veille de leur arrivée.


Article IV – De la validité des droits

Pour bénéficier des droits susnommés, tout membre de l’Ordre devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités comtales


Article V – Du maintien de la paix

L'Ordre, pourra proposer son aide sous toute forme au Comté du Poitou à la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave.
Le Chancelier du Comté du Poitou, pourra en faire la demande auprès du représentant de l'Ordre, par courrier.
Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi, notamment des articles relatifs au port d'armes, la nature des groupes armés et à la loi martiale.
Naturellement chaque action conservera la prédominance du choix de sa Très Gracieuse Majesté.


Article VI – De l’isonomie

Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Comté du Poitou qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires excepté les privilèges que lui confère le présent Traité.
De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Comté.

Article VII – Du dialogue

De par une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des procédures d’échanges et de conseil privilégiés avec le Comté du Poitou .
Des projets communs pourront êtres menés à bien dans l’optique de la gloire de Dieu et de la stabilité du Comté du Poitou .


Signé en la Chancellerie du Comté du Poitou , le 30 octobre 1462

Pour le Poitou

Sa Grandeur Pandémie Herbst , Comte du Poitou


Témoin pour le Poitou
Erwany de Ribemont, Chancelier





Pour l'Ordre du Saint Esprit
Alexandre de Demessy, Grand Maître



Témoin pour l'Ordre du Saint Esprit
Jonhatan, Chancelier de l'O.S.E.



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