Chancellerie du Comté du Poitou

Forum issu du Jeu des Royaumes Renaissants

 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Histoire des relations Poitou / Anjou - 09/10/1453

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
leello
Ambassadeur Etranger
avatar

Nombre de messages : 47
Comté/Duché : Poitou
Date d'inscription : 31/01/2010

MessageSujet: Histoire des relations Poitou / Anjou - 09/10/1453   Lun 8 Fév - 20:07

Citation :
Traité De Poitiers

Traité d’entente économique ANJOU - POITOU.


Suite aux négociations de Pouancé,
Le Duché d’Anjou et le Comté du Poitou ont décidé d’un commun accord
de poursuivre et prolonger leur entente économique,
et ce par la création d’un traité dont les termes sont définis ci-dessous :

I) : Le Comté du Poitou s’engage à réserver l’exclusivité de son fer en priorité au Duché d’Anjou.
En échange de celui-ci l’Anjou fournira des pierres au Duché du Poitou.
Le nombre sera fixé par un echange 1 contre 1, un fer = 1 pierre.

II) : Si l’une ou l’autre des parties ne respectaient pas ces accords, elles se verraient dans l’obligation de dédommager le Duché ou le Comté en écus sonnants et trébuchants pour un montant égal à la valeur marchande de la matière première dû,
si tant est qu'un des deux duchés ai délibérement vendu son stock a autrui, ne pouvant donc fournir son voisin, donc sans respecter le dit accord

Clause :
En cas de guerre entre les deux duchés, l'accord d'échange commercial prend fin temporairement jusqu'à résolution de la guerre.


Fait en ce jour de l’an de grâce 1451 le Jeudi 1er Septembre en la présence du Duc Onyx de Penthièvre
et du Comte Akxos de Lusignan.

Signé ce jour an de grâce 1453 le 9 octobre.

Pour le Duché D'Anjou :
Ksandra3615 Duchesse D'Anjou

Pour Le Comté du Poitou :
Fal_Le_Fossoyeur Comte Du Poitou


Dernière édition par leello le Lun 8 Fév - 21:41, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
leello
Ambassadeur Etranger
avatar

Nombre de messages : 47
Comté/Duché : Poitou
Date d'inscription : 31/01/2010

MessageSujet: Re: Histoire des relations Poitou / Anjou - 09/10/1453   Lun 8 Fév - 20:09

Citation :
Traité D'ANGERS

Traité d’entente juridique entre
Le Duché d’Anjou et le Comté du Poitou.


Il est entendu ce jour qu’entrent le Duché d’Anjou et le Comté du Poitou
Qu’un accord judiciaire soit conclu. Cette entente prendra effet à la signature des deux parties,
Onyx de Penthièvres Duc d’Anjou et Akxos de Lusignan Comte du Poitou.
Cet accord sera considéré comme nul si l’une ou l’autre des parties violait un ou plusieurs des présents articles,

Tous actes de brigandage ou criminel quels qu’ils soient, seront sévèrement puni dans l’un comme dans l’autre des Duché et Comté concernés.

I. Si un habitant ou un groupe Poitevin devaient commettre un acte de brigandage ou criminel sur les terres d’Anjou, celui-ci ou ceux –ci se verraient confier à la justice Angevine et jugé par elle.

II. Si un habitant ou un groupe Angevin devaient commettre un acte de brigandage ou criminel sur les terres du Poitou, celui-ci ou ceux –ci se verraient confier à la justice Poitevine et jugé par elle.

III. Toutes personnes ou groupe étrangers aux deux Duché et Comté, commettant un acte de brigandage ou un acte criminel dans l’un comme dans l’autre des Duché et Comté se verront confié à la justice du Duché ou Comté sur les terres duquel ils auront commis ces méfaits.
Si le ou les coupables se trouvent sur un nœud entre les deux Duché et Comté, ils seront jugés par le Duché ou Comté dont le village est le plus proche de ce nœud et après accord du Duché ou Comté où les actes ont été commis.

IV. Tout individu commentant un méfait sur les terres Poitevines et qui irait se réfugier sur les terres Angevines se verrait poursuivre par les tribunaux Angevins en collaboration avec la Justice Poitevine.
Pour que la justice Angevine le condamne afin de répondre au traité d'alliance juridique, elle doit également le reconnaître comme criminel ainsi le procureur poitevin devra transmettre les preuves à celui de l'Anjou.


V. Tout individu commettant un méfait sur les terres Angevines et qui irait se réfugier sur les terres Poitevines se verrait poursuivie par les tribunaux Poitevins en collaboration avec la Justice Angevine.
Pour que la justice Poitevine le condamne afin de répondre au traité d'alliance juridique, elle doit également le reconnaître comme criminel ainsi le procureur Angevin devra transmettre les preuves à celui du Poitou.


VI. alinéa 1.Le Duché d’Anjou et Le Comté du Poitou s’engagent à partager par le biais de leurs polices ou justices toutes informations concernant les brigands et criminels qu’ils ont en leur possession.

VI. alinéa 2. Une archive des brigands et criminels sera constituée sur la base des échanges inter comtaux.

VII. Tout ressortissant Poitevin ou Angevin commettant un délit sur les terres Poitevines ou Angevines sera jugé en sa qualité d’Homme et non en tant que citoyen de sa contrée.

Alinéas

VIII. a - Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les deux duchés.
b - Un criminel doit être à la fois reconnu comme tel par les deux juges afin d'être condamné par la juridiction où il séjourne. Un seul procès s'effectue sur la juridiction de séjour en vertu des termes posés par la pairie.


Fait en ce jour de grâce de l’an 1451, le 11 septembre par Le Duc Onyx de Penthièvre et Le Comte Akxos de Lusignan.


Signataires :

Le 09 Octobre 1453

Ksandra3615, Duchesse D'Anjou

Fal_Le_Fossoyeur, Comte du Poitou
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
leello
Ambassadeur Etranger
avatar

Nombre de messages : 47
Comté/Duché : Poitou
Date d'inscription : 31/01/2010

MessageSujet: Re: Histoire des relations Poitou / Anjou - 09/10/1453   Lun 8 Fév - 20:34

Citation :
Traité de coopération juridique

A tous ceux qui verront cette présente lettre,

Nous les hautes Autorités Comtales de Poitou,
Nous les hautes Autorités Ducales d'Anjou,
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples,
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos Comtés, et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos deux peuples,

Avons décidé le traité suivant :

Article I: Dispositions préalables:

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être suivi comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

Article II: Procédure judiciaire à adopter:

1. a. Les Conseils Comtaux/Ducaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loy et qui se réfugie sur le territoire des Comtés/Duchés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal/Ducal requérrant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal/Ducal requis.
2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Duché/Comté requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés/Duchés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.


Article III: Dispositions finales

1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils comtaux/ducaux
2. Le présent Traité est bilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de province tierce.
3. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
4. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

Article IV: De l'annulation du traité
1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1. a. Une missive du Comte sera adressée à l'autre Comte. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
1. b. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Comté et jugement sera rendu.
2. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les Comtés/Duchés liés par ce traité.

Signé au Château du Poitou, Le 16 septembre 1454

Au nom du Comté du Poitou :
Messire Gaélik , Comte du Poitou
Dame Icie Algédor Balmyr, Chambellan du Poitou

Au nom du Duché d'Anjou,
Dame Paquerette de Dénéré, Duchesse d'Anjou
Messire Kask Verne, Ambassadeur d'Anjou en Poitou

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Histoire des relations Poitou / Anjou - 09/10/1453   

Revenir en haut Aller en bas
 
Histoire des relations Poitou / Anjou - 09/10/1453
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Histoire des relations Poitou / Anjou - 09/10/1453
» Histoire Religieuse du Poitou - 15/07/1454
» [Biblio] Histoire de l'entre deux guerres
» Cherche brigands pour mettre le Poitou à feu et à sang
» La fausse histoire d'un vrai menteur.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Chancellerie du Comté du Poitou :: Archives :: Archives des traités-
Sauter vers: