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 Histoire de Bretagne - Charte de Pouancé - 07/08/1452

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leello
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Comté/Duché : Poitou
Date d'inscription : 31/01/2010

MessageSujet: Histoire de Bretagne - Charte de Pouancé - 07/08/1452   Lun 8 Fév - 19:59

Citation :
Charte de Pouancé

-Comme déjà amorcé, nous, Duc de Touraine et Comte de Poitou, retirerons toutes troupes mandatées ou non qui pourraient être présentes sur le sol angevin,

-En contrepartie, le juge angevin proclamera la relaxe dans tous les procès lancés à l'encontre des bélligérants ou fauteurs de trouble présumés,

-Il a été admis que nul duché n'était responsable des entrées et sorties en l'occurence chaque carcasse, sac de blé ne pourra être rétrocédé voire partagée, aucune responsabilité publique ne sera réclamée envers les protagonistes,

-Considérant que chaque Duc nait de la volonté du peuple et que la volonté du peuple a pu être bafouée, nous demandons au Roy de bien vouloir organiser des élections anticipées sous 10 jours dans les duchés du Poitou, de Touraine et d'Anjou,

-Tout conseiller ducal se refusant aux injonctions du présent traité pourra être mis en accusation devant la Cour des Pairs,

-Considérant que l'amitié nait de l'économie, nous proposons la création d'une agence marchande interducale afin de procéder à l'examen des besoins et nécéssités de chacun, d'autre part le chateau de Pouancé servira de lieu de rencontre entre les différents duchés a des fins de discussions économiques, politiques et culturelles

A Pouancé, le 7 aout 1452

Fait pour valoi ce que de droit

Signatures :

Rolland, Duc de Touraine
Mique, Comte du Poitou
Fraaz, Duc d'Anjou
Averell15, Arbitre
Thierry54270, Duc du Berry, Arbitre
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Histoire de Bretagne - Charte de Pouancé - 07/08/1452
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