Chancellerie du Comté du Poitou

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 Anjou

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AuteurMessage
Stannis
Ambassadeur Poitevin


Nombre de messages : 641
Comté/Duché : Poitou
Date d'inscription : 02/12/2006

MessageSujet: Anjou   Mar 12 Juin - 10:48

Citation :
Traité Reconnaissant les Ambassadeurs entre le Duché d'Anjou et le Comté du Poitou.


Article Premier :

L'Ambassade d'Anjou en Poitou est considérée comme faisant partie du territoire d'Anjou . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Poitou .
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc d'Anjou.

L'Ambassade du Poitou en Anjou est considérée comme faisant partie du territoire du Poitou . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire d'Anjou .
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par le Comte du Poitou.

Le Duc d'Anjou peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur du Poitou.
Le Comte du Poitou peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur d'Anjou.

Les Ambassadeurs auront alors 1 semaine pour quitter le territoire en question .

Article Deuxième :

Le Comte du Poitou ainsi que le conseil du comté du Poitou autorise la libre circulation sur le territoire du Poitou , des diplomates de l'ambassade d'Anjou.
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou autorise la libre circulation sur le territoire d'Anjou , des diplomates de l'ambassade du Poitou .

Article Troisième :

Le Comte du Poitou ainsi que le conseil du comté du Poitou ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade d'Anjou en cas d'agression ou en cas d'agressions telles que définies dans les loi angevines, ou poitevines .
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Poitou en cas d'agression o uen cas d'agressions telles que définies dans les loi angevines, ou poitevines .

Article quatrième :

Le Comte du Poitou ainsi que le conseil du comté du Poitou s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire d'Anjou. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade du Poitou .
Le Duc d'Anjou ainsi que le conseil du duché d'Anjou s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire du Poitou Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade d'Anjou.

Traité rédigé par Messire Yabitibi, Messire Cheeky et Sire Haldir de Navarre


Traité approuvé par:

faict au château de Poitiers, le 12 Juin de l'an de grâce 1455.

Le Comte du Poitou, Haverocq Chénaneguène
Le Chancelier du Poitou, Stannis.



La Duchesse Kilia Chandos et le conseil d'Anjou.
Alatariel du Bois doré, Chambellan par intérim d'Anjou

Ce traité prend effet dès sa publication dans les ambassades respectives

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icie
Chancelier


Nombre de messages : 2087
Date d'inscription : 15/12/2006

MessageSujet: Anjou   Dim 21 Juin - 21:30

Citation :


Traité de paix, dict de Montreuil-Bellay, Mai 1457


Au nom du Comté du Poitou et du Duché d’Anjou,

A tous ceux qui verront ce présent texte,

Dans leur sagesse,

Sa Grandeur Olivyaa de Fontenoy, Comtesse du Poitou, et,

Sa Grâce Joffrey de Beaufort Denere , Duchesse d’Anjou

Conscientes et de raison selon l'esprit d'Aristote, couchent, ici et présentement, leur volonté respective d'établir ce traité de paix liant les peuples d’Anjou et du Poitou.

La paix étant la première préoccupation des deux conseils, ce traité affirme leur souhait d'entente et de respect réciproque.


Article I : Les raisons du traité

1.1 : Les Régnants, du Poitou et d'Anjou décident, d’un commun accord, que la trêve existant entre les deux provinces, doit se terminer et laisser la place à une avancée notable.
1.2 : En acceptant de signer ce traité de paix, les parties contractantes acceptent de se reconnaître mutuellement et de vivre en paix pour le bien de leurs peuples respectifs si nécessaires.


Article II. Le traité

2.1 : Les parties contractantes s’engagent, par conséquent, à une non-agression mutuelle durable.
2.2 : Les parties contractantes conviennent que seuls stationneront sur le nœud de Montreuil-Bellay des groupes armés angevins après en avoir avisé le Poitou


Article III. Clauses résolutoires

3.1 : En vue de démontrer sa bonne foi et sa volonté de paix, le Comté du Poitou, part le scel apposé, reconnaît le nœud de Montreuil-Bellay comme terre angevine.
3.2 : En vue de démontrer sa bonne foi et sa volonté de paix, le Duché d'Anjou, par le scel apposé, s'engage à soutenir la libre circulation en sécurité sur le nœud de Montreuil-Bellay et d'user de toutes les instances judiciaires à sa disposition pour cela.


Article IV. Les avancées issues du présent traité

4.1: Les parties contractantes rétablissent une libre circulation sur leurs terres respectives aux ressortissants de l’autre partie. Dans le cadre d’une fermeture de frontières l’autre contractant en sera avisé par courrier et les voyageurs s’annonceront auprès du Prévôt concerné.
4.2 : Les parties contractantes permettent un négoce entre leurs villes et toutes mesures pouvant rétablir un climat de confiance réciproque.


Article V. De la rupture du traité

Les parties contractantes s’engagent à respecter ce traité. Faute de quoi, la partie violant le présent, sera couverte de déshonneur, et le Duché ou Comté s’exposera au juste courroux de son partenaire présent. Lequel sera alors fondé à user de tous moyens de riposte.

Pour témoigner de l’engagement des contractants, les Duchés du Berry, de Bretagne et de Touraine sont appelés à joindre leurs sceaux au présent.

Ce traité prend effet dès sa signature.

Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Ce traité ne peut être modifié que par une demande conjointe des parties concernées. Demande avalisée par leur Conseil respectif.

Signé au château de Poitiers,
Le vingt septième jour du mois de Mai de l'An de grasce 1457

Pour le Poitou :
Voté par le Conseil Comtal du Poitou
Ratifié par Sa Grandeur Olivyaa de Fontenoy à Poitiers le 27 Mai 1457
Jehan de Proisy-Fortunat, Chancelier du Poitou




Pour l'Anjou
Voté par le Conseil Ducal de l'Anjou
Ratifié par Sa Grasce Joffrey de Beaufort Dénéré à Angers le 27 mai 1457
Fifounijoli de Penthièvre, Chambellan de l'Anjou



Pour le Berry
Nous, George dit le poilu, Duc du Berry témoignons de l'engagement de l'Anjou et du Poitou dans la voie de la paix d'Aristoste, et à cet effet apposons notre scel.




Pour la Bretagne
Nous, Mumia, représentant la Bretagne témoignons de l'engagement de l'Anjou et du Poitou dans la voie de la paix d'Aristoste, et à cet effet apposons notre scel.


Pour la Touraine
Nous, P3r3v3rt, Duc de Touraine témoignons de l'engagement de l'Anjou et du Poitou dans la voie de la paix d'Aristoste, et à cet effet apposons notre scel.





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