Chancellerie du Comté du Poitou
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 La Tremouille

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2 participants
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MessageSujet: La Tremouille   La Tremouille Icon_minitimeVen 2 Jan - 20:50

La Tremouille Blason10

La Tremouille (le 13/3/1464)

Maire : Allydou

Tribuns : Malone

Poste de Police :

- Sergent : Alyosha


Curé : Diaconesse =>Malone

Economie et Décrets

Ressources : Fruits

Taux de rachat de la mairie :

inexistant

Grille salariale :

DÉCRET COMTAL SUR LES SALAIRES MINIMUMS

- Pour aucune caractéristique : ( salaire brut) 16 écus minimum => (salaire net) 15 écus minimum
- Pour 1 à 10 points de caractéristiques : ( salaire brut) 19 écus minimum => (salaire net) 18 écus minimum
- Pour plus de 10 points de caractéristiques : ( salaire brut) 21 écus minimum => (salaire net) 20 écus minimum.
Le salaire brut étant le salaire versé par l'employeur, tandis que le salaire net est celui reçu par l'employé.



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Edémias
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Edémias


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Comté/Duché : Poitou
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MessageSujet: Re: La Tremouille   La Tremouille Icon_minitimeMer 5 Juin - 20:17

Citation :
La Tremouille Poitou_comte-273f484


Demande de décret de la municipalité de la Trémouille :

Citation :
Décret sur la commercialisation des fruits :

Dans le but de relancer l'exploitation du verger trémouillois, les fruits en vente sur le marché à 9 écus pièce ou moins seront réservés à la mairie pour comptabiliser la cueillette des différents participants au "Concours du plus grand cueilleur de La Trémouille" à compter du jeudi 6 juin jusqu'au jeudi 27 juin.

Toute personne violant ce décret sera passible d'amendes.

Le Conseil comtal a statué pour, par 9 voix pour, 1 voix contre, 1 abstention et 1 vote manquant.
Le décret est donc entériné pour la période du jeudi 6 juin au jeudi 27 juin.

Fait à Poitiers, le mercredi 5 juin 1461
Xavix de Beaurepaire
La Tremouille 22417633
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Edémias
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Edémias


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MessageSujet: Re: La Tremouille   La Tremouille Icon_minitimeMar 28 Jan - 22:16

MAJ le 28/01/1462
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icie
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icie


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MessageSujet: Re: La Tremouille   La Tremouille Icon_minitimeDim 13 Mar - 11:31

MAJ 13/3/1464
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MessageSujet: Re: La Tremouille   La Tremouille Icon_minitime

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