Chancellerie du Comté du Poitou

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 Alliance du Centre

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Stannis
Ambassadeur Poitevin
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Nombre de messages : 641
Comté/Duché : Poitou
Date d'inscription : 02/12/2006

MessageSujet: Alliance du Centre   Ven 15 Déc - 14:14

Citation :
Traité d'Alliance Centre, dit des Puissances et de la Stabilité du Centre, entre les Duchés et Comtés suivants:
Comté du Limousin et de la Marche, Comté du Poitou, Duché de Touraine, Comté du Périgord et de l'Angoumois, Duché du Bourbonnais Auvergne
.

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Nicotortue de Brassac, Comte du Limousin et de la Marche, Lockarius d'Ambre, Comte du Poitou, Bubu_Emuvillain, Comtesse du Périgord et de l'Angoumois, Boubou, Duchesse de Touraine et Jojolasage, Duchesse du Bourbonnais Auvergne ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'amitié qui lie leurs peuples.

Article I - De l’engagement à la non agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre les provinces et s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression les unes envers les autres. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les Hautes parties Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies.

Article II - De la participation à tout traité
Les Hautes Parties contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.

Article III - Du droit de passage
Les contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un contractant doit demander une autorisation de passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil de ce dernier se réserve le droit de donner une décision favorable à la requête.

Article IV - Du principe de coopération
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi et du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé par le contractant sur le territoire duquel l'individu se trouve ou est soupçonné de se trouver.

Article V - De l'application du droit du requérant
L'enquête, l'arrestation, la mise en accusation, le jugement étant réalisé pour et par délégation du contractant ayant émis la requête (appelé requérant), le contractant sur le territoire duquel ces démarches sont effectuées s'engage à respecter le droit du contractant requérant (sur le territoire duquel a eu lieu l'infraction).

Article VI - De la procédure de jugement
Le Procureur du requérant rédige l'acte d'accusation en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue, qui rendra le réquisitoire en le suivant.

Le Juge requérant doit recevoir les minutes du procès.

Le Juge du requérant rédige l'acte de jugement en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue pour avis. Ce dernier reste souverain dans son jugement, et motivera celui-ci à l'aide de la loi et du coutumier du requérant.

Article VII - De la coopération des Prévôtés et des Cours de Justice
Les membres des Prévôtés et Cours de Justice des Hautes Parties Contractantes (Prévôts, Lieutenants et Sergents des Prévôtés, Juges, Procureurs et Greffiers) s'engagent à collaborer activement:

- en partageant leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux. Ils avertissent ainsi, en émettant un Avis de mise en garde, de tout trouble pouvant affecter un contractant sur son territoire;

- en saisissant la Justice lorsqu'un délit ou crime a été commis et que le prévenu est sur le territoire d'un contractant. Ils émettent alors un Avis de recherche, qui est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée.

Article VIII - De la requête
Emise par un fonctionnaire du contractant, elle est formulée comme suit:

Citation :
Duché/Comté de______________

Nature de la requête: Avis de recherche/Avis de mise en garde

Emetteur (Nom, Fonction):

Date d'émission:

Individu(s) incriminé(s) (Noms):

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité:

Localisation du délit/crime et du ou des individus:

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(uniquement en cas d'avis de recherche)

Fiche d'identité du ou des individus:
Citation :
Article IX - Des dispositions annexes
Les modalités annexes, notamment celles relatives aux droits des inculpés seront discutées par les Juges, Procureurs et Prévôts des contractants. Les Greffiers des contractants procèderont à l'archivage des procès.

Article X De la clause de défense et d'entraide
En cas d'agression ou d'invasion, secours devra lui être porté par d’autres contractants, dans le respect de l’article XI. Le présent article crée une clause de défense mutuelle. Les signataires s'engagent à mettre en oeuvre tous les moyens diplomatiques et militaires, et leur coordination entre les signataires, pour résoudre le conflit qui oppose un signataire à une tierce partie.

Dans ce cadre les forces armées des contractants seront regroupées et coordonnées pour plus d’efficacité au niveau tactique, au sein d’un Etat Major, le Conseil Militaire, tout en gardant leurs propres commandements.

Article XI De la validité de la clause d'entraide
La clause de défense et d’entraide est valable durant la durée du présent traité.

Les contractants ne sont pas tenus de la respecter si l’invasion d’un signataire est le fait d’une requête royale.

La clause de défense et d’entraide engageant un contractant avec une province tierce, ne peut être consentie que pour les actions de défense et non (pour le contractant) de volonté agressive, expansionniste ou contre attaque. Il sera décidé par le Haut Conseil de l’Alliance, au cas par cas, si une contre attaque peut être considérée comme une défense ou une agression.

Article XII Du commerce
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles.
Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir celles dont les auteurs compteraient parmi leurs citoyens ou les personnes agissant sur leur territoire.
Des accords commerciaux seront conclus, au cas par cas entre les contractants.

Article XIII De la culture
Les contractants favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projet en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.

Article XIV Des organes de l'Alliance Centre
Sont définis les organes aux compétences et fonctionnements suivants :

- Haut Conseil de l’Alliance : En sont membres des Ducs, Comtes et Chambellans. Il définit la politique de l’Alliance, impulse, coordonne et contrôle les autres organes de l’Alliance Centre.
Les Ducs et Comtes peuvent se faire représenter au sein de ces derniers par leurs Chambellans respectifs.

Les Conseils suivants, composés des agents ducaux/comtaux en fonction, doivent remplir les missions suivantes et porter conseil, dans leurs domaines relatifs, au Haut Conseil de l’Alliance.

- Conseil Judiciaire : En sont membres les Prévôts, Lieutenants de Prévôté, Procureurs et Juges.
Il coordonne les opérations de recherche, d’arrestation, des enquêtes et des actions judiciaires.

- Conseil Economique : En sont membres les Commissaires au Commerce, éventuellement les Baillis et Commissaires aux Mines.
Il gère l’entraide économique des membres et optimise les relations commerciales.

- Conseil Militaire : En sont membres les Connétables, Capitaines et Prévôts. Un Conseiller Militaire par Etat-major peut également en être membre. Il assure la coopération militaire, l’organisation et la mobilisation des Osts, protégeant ainsi les populations et les institutions.

- Conseil Diplomatique : En sont membres les Chambellans et les Ambassadeurs. Il veille à la cohésion entre les membres, à la définition de la politique diplomatique, aux négociations engageant l’Alliance.

- Conseil Culturel : En sont membres les Responsables à la Culture. Il propose des festivités, et suit les jumelages.

- Intendance Générale : En sont membres des Ducs, Comtes ou Chambellans oeuvrant pour l’administration de celle-ci. Désignée par le Haut Conseil, elle comprend 3 membres choisis pour leur entière confiance en leurs compétences et leur disponibilité. Elle contrôle les accès, selon une procédure stricte. Les 3 Intendants peuvent être remplacés si la majorité des membres du Haut Conseil le jugent nécessaire.

Les contractants s'engagent à participer à ses organes, pour assurer une forte cohésion et une bonne dynamique.

Article XIV Du protocole d'agrandissement de l'Alliance Centre
L'adhésion d'un membre à l'Alliance Centre s'effectue suivant le présent protocole:

Citation :
Est désigné par la suite comme Demandeur, tout Duché/Comté posant ou désirant poser sa candidature d'adhésion à l'Alliance Centre.

Est désigné par Membre(s), le(s) Duché(s)/Comté(s) signataire(s) du Traité de l'Alliance Centre, et par voie de conséquence membre(s) de celle-ci.

Art. 1: Des critères d'adhésion à l'Alliance Centre

Le Demandeur doit appartenir au Royaume de France et se trouver géographiquement frontalier avec un membre de l'Alliance Centre.

Toutefois, il est posé comme limitation géographique la contrainte suivante:
- le Demandeur doit être géographiquement situé au Sud de la Loire, ou être parcourue par celle ci.

Le Demandeur n'appartient à aucune autre alliance et s'engage en postulant à ne pas adhérer à une autre alliance.

Le Demandeur devra en outre être parrainé par un Membre.

Art. 2: Du dépôt de la candidature

Le Demandeur devra dans un premier temps transmettre une lettre dite « de motivation» qui sera ensuite discutée au sein de l'Alliance du Centre dans la salle prévue à cet effet.

Art. 3: Des modalités d'acceptation

L'acceptation du Demandeur au sein de l'Alliance Centre devra se faire à l'unanimité des Membres, qui procèdent séparément à un vote de leurs Conseils Ducaux/Comtaux respectifs.

Art. 4: De la notification de décision

Les Membres devront communiquer entre eux leurs décisions. La décision de l'Alliance du Centre sera notifiée par le Membre parrain sous un délai maximum de deux semaines après la clôture du vote.

En cas d'accord des Membres sur l'adhésion du Demandeur, il est alors procédé à la signature du protocole d'intégration lors d'une cérémonie organisée soit par le Duché/Comté parrain, soit par le nouveau arrivant dans l'Alliance Centre.

En cas de désaccord ou de non acceptation du Demandeur, les Membres se réservent le droit d'informer le Demandeur des raisons qui les ont amenés à faire ce choix.
Citation :
Article XV - De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance au Roy de France, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

Article XVI - Des manquements au traité
En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer.

Article XVII - De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle aux autres contractants. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Article XVIII - De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XIX - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.


Faict et ratifié le vingt-huitème d'octobre de l'an de Pasques mil quatre cent cinquante quatre en l'enceinte du Château de Clermont.

Au nom du Comté du Limousin et de la Marche :
- Sieur Nicotortue de Brassac, Comte du Limousin et de la Marche,
- Sieur Milamber987, Chambellan du Limousin-Marche.

Au nom du Comté du Poitou :
- Messire Lockarius d'Ambre, Comte du Poitou,
- Messire Haverocq Chénanguène, Chambellan du Poitou.

Au nom du Comté du Périgord et de l'Angoumois :
- Dame Bubu_Emuvillain, Comtesse du Périgord et de l'Angoumois
- Dame Hildegarde La Pure, Chambellan du Périgord et de l'Angoumois

Au nom du Duché de Touraine :
- Dame Boubou, Duchesse de Touraine
- Dame Baya, Chambellan de Touraine

Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne :
- Dame Jojolasage, Duchesse du Bourbonnais Auvergne
- Sieur Melkio, Chambellan du Bourbonnais Auvergne

Témoin pour le Limousin et la Marche :
- Dame Nebisa, Comtesse de Ségur

Témoin pour le Poitou:
- Dame Icie Algédor Balmyr, Porte-parole du Poitou

Témoin pour le Périgord et de l'Angoumois :
- Sieur Phenix d'Aragon, Vice-Chambellan du Périgord et de l'Angoumois

Témoin pour le Duché de Touraine :
- Sieur Llyr, Porte-parole de la Touraine

Témoin pour le Bourbonnais Auvergne :
- Sieur Pharacaë, Vice-Chambellan du Bourbonnais Auvergne
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icie
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Date d'inscription : 15/12/2006

MessageSujet: Re: Alliance du Centre   Jeu 12 Nov - 23:42

Citation :


Au peuple Poitevin,

Il y a bien longtemps, naissait de la volonté de plusieurs provinces, afin de maintenir la paix et l'harmonie en terre de France, une alliance. Ces provinces étaient le Poitou, le Limousin, le Bourbonnais-Auvergne: l'Alliance du Centre était née.

Cependant au fil du temps, cette alliance tomba en décrépitude pour aujourd'hui ne devenir que l'ombre d'elle même. Certaines provinces pensent ainsi qu'un allié peut être menacé et contraint par les armes au sujet de sa propre politique extérieure. Non, l'on peut être en désaccord avec un allié, mais jamais lui montrer telle hostilité!

Cela le Poitou ne peut le tolérer. Les valeurs poitevines, l'honneur de cette terre ne peuvent être souillés par de vils complots et intrigues indignes d'un prétendu allié qui ne vit et n'agit surtout que pour être dans les bonnes grâces de Paris.

Les Terres Poitevines ne peuvent tolérer d'être souillées par des actes odieux que certains alliés ont entrepris à son encontre: le Limousin est, en particulier, la cause de cette rupture par son jeu malhabile et dangereux dans lequel il menace de plonger ses "alliés".

En conséquence de quoi, en ce jour de Septembre, le Poitou se retire de l'Alliance du Centre. Qu'il soit su que le retrait de l'un des membres fondateurs et pilier de ladite alliance est effectif au jour de la parution de ce texte.

Fait à Poitiers, le vingt sept septembre mil quatre cent cinquante-sept,
Sa Grandeur Chuichian De Montignac,
Comte du Poitou




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