Chancellerie du Comté du Poitou

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 Bourbonnais Auvergne

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xedar
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Nombre de messages : 1333
Comté/Duché : Poitou
Date d'inscription : 23/02/2009

MessageSujet: Bourbonnais Auvergne   Ven 9 Déc - 0:40


Citation :

Traité d’Entente et de Coopération

Dans leur grande sagesse, afin d’officialiser les liens diplomatiques et l’entente qui lient leurs peuples pour les générations à venir,
Sa Grandeur Motep de Ponsay Navarot, Comte du Poitou
Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais Auvergne
ont souhaité mettre par écrit les accords globaux suivant :

A - Diplomatie :

Conformément aux édits royaux, les ambassades ne sont pas considérées comme partie intégrante du territoire de la chancellerie qu’elles représentent mais sont considérées comme lieu relevant de l’immunité diplomatique et ne peuvent subir quelque agression que ce soit.

Article I -
Les ambassadeurs ainsi que tout le personnel dépendant du corps diplomatique y compris leur escorte, qu’ils résident dans l’ambassade ou voyagent, sont tenus de respecter les us et coutumes, ainsi que les lois et les décrets de la province pour laquelle ils sont nommés.
Les ambassadeurs et leurs escortes ont libre circulation sur l'ensemble du territoire où ils sont affectés. En cas de fermeture de frontières, ils doivent cependant prendre contact avec le prévôt des maréchaux de leur province d'affectation suffisamment à l'avance, afin qu'icelui puisse veiller à leur sécurité.
Pour des raisons de sécurité - menace de guerre, de conflit, de brigands ..., le régnant peut demander le départ provisoire de l'ambassadeur et de sa suite, avec un préavis d'une semaine.

Article II -
Chaque régnant et chaque chancelier peut user de son droit de récuser un ambassadeur nommé.
Cette demande peut être faite quelque en soit la raison mais devra toutefois être motivée. Une fois la demande de départ faite et motivée, l’ambassadeur accompagné ou non de son escorte, a une semaine pour quitter le territoire.

Article III-
L'immunité diplomatique s'applique à l'ambassadeur et son escorte.
En cas de faute grave et avérée, chaque régnant peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé par la justice des terres qui l’ont nommées.
Toutefois, tout acte commis par un ambassadeur et/ou un attaché diplomatique mettant en péril l’intégrité de la province l’accueillant ne sera pas couvert par l’immunité diplomatique.
Est défini comme "acte mettant en péril l’intégrité de la province" :
- L'appel à la révolte,
- La révolte,
- L'achat et la vente en masse sur les marchés de la province(s) sans accord préalable de ladite province,
- Le pillage et le vol,
- Le racket et la spéculation,
- L’outrage à la noblesse.
- La diffusion de renseignements sensibles aux adversaires de ladite province.

B : Accord de non agression

Parce qu’ils souhaitent préserver la paix de leurs peuples et aspirent à leur développement,
Au nom de leurs peuples, successeurs et vassaux, les régnants signataires se promettent d’éviter de part et d'autre, tout acte hostile mettant en péril leur sécurité.

Ils s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l’autre signataire du traité, à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse préalable du concerné.

Ils s’engagent en cas de conflit avec un tiers à proposer leur aide diplomatique pour trouver une solution à sa résolution.

Ils s’engagent à mettre à disposition, selon leurs moyens, leurs ressources économiques respectives en vue d’aider l'autre province signataire en cas d'agression par une province tierce ou par des brigands.

Clause résolutoire :
- le présent soutien économique ne pourrait être invoqué dans le cas où l’un des signataires en viendrait à renier son lien de vassalité avec le Royaume de France ou si la province demanderesse est à l'origine du conflit.


C : Entente économique

Les signataires s’entendent à faciliter les échanges commerciaux par l’exemption de taxes sur les contrats commerciaux dument signés par leurs commissaires au commerce.
De même, les signataires s’engagent à autoriser et encourager les échanges commerciaux directement entre les mairies de leurs villes respectives.
En partenaires civilisés, les signataires s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, commise par l'un de leurs ressortissants.

D : Coopération douanière

Les services de prévôté et de douanes des provinces signataires s'engagent à s'échanger toute information relative à la circulation des brigands qui pourraient représenter une menace contre elles.

Elles s'engagent également à placer sous surveillance toute personne, brigand ou traître, suspectée ou reconnue coupable d'attaques ou de pillages contre un château ou une ville d'une des provinces signataires.

Les signataires s'engagent à refuser toute candidature à un mandat électoral ou à un poste dans l'une de leurs institutions, à toute personne, brigand ou traître, suspectée d'attaques ou de pillages contre un château ou une ville d'une des provinces signataires et ayant fui son territoire avant d'être mis en procès ; et ceci jusqu'à ce qu'il ait purgé sa peine dans le cas où elle serait reconnue coupable, ou à défaut jusqu'à l'abandon des poursuites judiciaires par la province lésée.

E : Des dispositions globales

Article I - Ces accords précités peuvent être précisés ou réglementés en annexe du présent traité suivant les négociations avec chaque province.

Article II : Des manquements au traité.

Leurs Grandeur et Grâce ainsi que leurs successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements par la suspension du traité.
Toute annulation unilatérale du traité consécutive à l'invasion du territoire d'un des signataires est un acte de Trahison et autorisera des représailles sans limitation d'aucune sorte.

Article III : De la procédure de dénonciation du traité

Le présent traité étant signé dans un esprit de paix durable entre nos peuples, il ne pourra être dénoncé durant les quatre premiers mois qui suivront sa signature.
Le signataire souhaitant mettre fin au traité, devra faire parvenir sa volonté par courrier à son partenaire ainsi qu'un double via leurs ambassades respectives. Au terme d'un délai de sept jours, si aucune solution diplomatique n’est trouvée, le traité sera considéré comme officiellement rompu.

Article IV: De la modification du traité

La modification du traité peut-être partielle ou totale. Elle s'effectue par consentement mutuel.

Article V : De l'entrée en vigueur du traité

Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification officielle des signataires. L'alliance sera transmise au peuple des deux contractants afin que nul n'ignore leur volonté de paix d'amitié, et de soutien.

Approuvé et scellé à Clermont le 30 du mois de novembre de l’an de grâce 1464

Pour le Bourbonnais-Auvergne

Sa Grâce Elienore de Montsalvys, Duchesse du Bourbonnais Auvergne




Son Excellence Pachillou de La Vigne d'Escorailles, ambassadeur du Bourbonnais Auvergne

Pachillou de La Vigne d'Escorailles

Approuvé et scellé à Poitiers le 23 du mois de Novembre de l’an de grâce 1464

Pour le Poitou

Sa Grandeur Motep, Comte du Poitou


Son Excellence Icie de Plantagenêt, chancelier du Poitou
Son Excellence Cyphus Garion, ambassadeur du Poitou


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