Chancellerie du Comté du Poitou

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  Mandat de Xedar: Juin 1462

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Gribou
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MessageSujet: Mandat de Xedar: Juin 1462   Jeu 26 Juin - 5:43

Citation :


nnonce comtale : Suppression des taxes sur les produits

Poitevin devant, jamais ne se rend !


Poitevines, poitevins, A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Nous, conseillers comtaux, avons procédé à un vote pour la suppression des taxes sur les produits. Cette taxe ne produisant un revenu que de quelques écus, les supprimer n'affectera pas le budget comtal, mais permettra de favoriser le commerce aussi bien pour le comté que pour les particuliers.

Nos voix se sont réparties de la façon suivante:

Ont voté pour: Alexans, Arrya, Brunehaut, Carmena, Gribouillya, Icie, Isolda, Johnston, Pandémie et Xedar

Contre : Chidelric

sans réponse : Sventovit.

Ainsi, avec 10 voix pour, une voix contre et une abstention, les taxes sur les produits sont supprimés dans notre Comté.

[i]Faict par Carmena pour le Conseil Comtal, le 18 juin de l'an 1462


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Gribou
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MessageSujet: Re: Mandat de Xedar: Juin 1462   Jeu 26 Juin - 5:44

Citation :



Poitevin devant, jamais ne se rend !

rêves Poitevines


De la soule en Poitou :

Le conseil comtal vous informe de la victoire de l'équipe des Fantômes de la Trémouille dans le Challenge du Tournoi de l'Union contre les Soul'hards biterrois durant le mois de mai. Challenge réunissant les 20 meilleures équipes de l'année dernière ! Le conseil comtal en profite donc pour féliciter tous les membres de l'équipe (Albine., Kalimereth, Audixia, Clafoutty, Mariechen74, Aelya, Davor, Jehan_de_Proisy, Theudrik, Zutalors et Han__solo) et leur souhaite bonne chance pour les futurs match.

Nous en profitons pour rappeler à chacun que la soule est un sport à même de mobiliser une personne par ville et qu'il y a donc largement la place pour que chacun puisse s'y exprimer. La soule, pour ceux ne le sachant pas, étant un sport d'équipe où il faut pousser une balle (la soule) dans l'en-but adverse tout en faisant des câlins à l'autre équipe. Les rasades de bières étant là pour réconforter les blessés (ce sont des câlins virils).


De la prévôté :

Gribouillya rejoint la maréchaussée ainsi que la police de Poitiers en tant qu'aspirant.

Tout comme Julien Wotek, elle prêtera serment devant le prévôt.
Nous lui adressons nos encouragements et saluons son engagement envers le Poitou comme à tous les policiers de notre comté.


Fait le 18 juin 1462 pour le Poitou,
Le Comte Xedar


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MessageSujet: Re: Mandat de Xedar: Juin 1462   Jeu 26 Juin - 5:48

Citation :


nnonce comtale : Reprise de la maire de Poitiers.


Poitevines, Poitevins,

Cette nuit la mairie de Poitiers a été prise par Lhooq via une révolte.

Cette révolte est une décision comtal dû à l'absence du maire Latalante et à sa demande de se faire remplacer.

Lhooq assurera donc l'intérim jusqu'au prochaine élection. Nous l'en remercions et lui souhaitons bon courage.


Fait le 19 juin 1492 pour le Conseil Comtal,
Le Comte Xedar d'Esnandes,
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MessageSujet: Re: Mandat de Xedar: Juin 1462   Jeu 26 Juin - 5:48

Citation :



oncours

"Tous aux carrières de pierre", le retour !

Poitevins,poitevines, voici le retour du concours des meilleurs carriers pour aider votre Poitou dans sa quête de la pierre. Cette fois-ci afin de récompenser l'ensemble des mineurs, il y aura une grille de 100 numéros a l'intérieur de laquelle il y aura 50 prix a gagner: pain,mais, et autres petites surprises possibles. A la fin du concours, parmi les trois meilleurs carriers, il sera procédé à un tirage au sort pour remporter un bon pour une magnifique panoplie provenant d une généreuse donatrice. Alors foncez tous aux carrières.

Règle du concours:

Un ticket, donnant droit à un numéro, sera distribué pour 2 pierres qui seront extraites des carrières avec une limite de 1 ticket par période de 24 heures. Voici donc les possibilités rapportant un ticket.

1x22 = 1 ticket
2x10h= 1 ticket
3x6h = 1 ticket
6x2h = 1 ticket
8x1h = 1 ticket

Les trois mineurs les plus actifs, ayant donc rapporté au comté le plus de pierre, participerons à un tirage au sort pour tenter de gagner le gros lot !

Le concours commencera à partir du dimanche 22 juin et jusqu'à épuisement des cases.

A VOS PIOCHES

Fait le 18 juin 1462,
Le Comte Xedar
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MessageSujet: Re: Mandat de Xedar: Juin 1462   Jeu 26 Juin - 5:49

Citation :



tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Voici les taux d'imposition pour la deuxième quinzaine du mois de Juin, proposés par le pôle économique, qui a déjà été prélevé par les mairies.

Les montants imposés par le Comté sont en hausse, à savoir 4 écus par champs ou élevages, et 8 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au comté.


Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de 5 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.

Que cela soit su de tous !

Fait par Gribouillya au nom du conseil comtal.
Le vingt-deux juin de l’an de grâsce MCDLXII
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MessageSujet: Re: Mandat de Xedar: Juin 1462   Jeu 26 Juin - 5:49

Citation :



oitevines, poitevins,


tous qui la présente annonce liront ou se feront lire,


En ce jour présentons la Le Code de la Prévôté Poitevine, après avoir consulté notre conseil.

La majorité du conseil comtal s'est exprimé pour l'adoption du texte.

Dans le cadre de la réforme globale concernant l'ensemble des textes Poitevins la Coutume, cette modification prend son effet dès la publication.

Fait par Gribouillya au nom du conseil comtal.
Le vingt-deux juin de l’an de grâsce MCDLXII


Citation :

Code de la Prévôté Poitevine

Du Prévôt des Maréchaux

Le Prévôt des Maréchaux, chargé de la sécurité intérieure du Comté du Poitou, dirige au nom du Comte l'ensemble des forces de police du Comté et de la Maréchaussée, il est à même de nommer, révoquer ou promouvoir discrétionnairement les agents de police et maréchaux du Comté. Il centralise les informations, délègue les enquêtes et supervise l'ensemble des activités policières. Il coordonne les actions des Maréchaux.

A. Police Comtale

I. Des agents :


La police poitevine est constituée de l'ensemble des agents des villes poitevines et du prévôt des maréchaux.
Elle veille au bon maintien de l'ordre public et au respect de la loi dans les villes et villages du Poitou.

Les agents de police sont habilités à traiter toute infraction aux lois poitevines dans le respect du code policier.Ils sont aussi en charge du contrôle des flux de populations.


Lieutenant :
C'est le chef de la police d'un village. Il gère le mandat de police, supervise l'ensemble des dossiers en cours et a pour tâche de transférer au prévôt les dossiers nécessitant un recours à la justice.

Il est l'intermédiaire entre le prévôt et les effectifs. Le lieutenant est responsable de la nomination des aspirants et des sergents et soumet au prévôt les nominations aux postes de sous lieutenant. Il a aussi le pouvoir de rétrograder un sergent.

Un lieutenant peut, pour des raisons de mérite exceptionnel et après au moins un mois d'expérience en temps que lieutenant, être gratifié par le prévôt du titre de Lieutenant de Première Classe.

Conditions d'accès: être un agent expérimenté (la nomination se fera notamment sur base du grade); s'être formé sur les procédures avancées de police, notamment l'utilisation de la caisse de police; être nommé par le prévôt.


Sous Lieutenant :

Il est le second du Lieutenant et est à ses ordres. A ce titre il pourra le remplacer et disposera alors des mêmes pouvoirs que le Lieutenant mis à part la rétrogradation ou la promotion de policier.

Sergent :
Sous les ordres du lieutenant, il a pour tâche de veiller au respect des lois, par les habitants de sa ville et les voyageurs, ainsi que du recueil des plaintes déposées

Aspirant :

C'est un candidat policier. Il n'a pas autorité pour résoudre des affaires seul mais il est accompagné d'un agent de police. Il lui est demandé d'étudier toutes les procédures de police, que son instructeur lui fera mettre en pratique.
Conditions d'accès: ne pas être engagé au sein de l'armée.

II. Charte du policier

Chaque aspirant doit à son entrée dans les forces de police jurer de respecter la charte ci-dessous tout au long de son service, de servir son Comte, son Comté et de protéger ses habitants.

- Le policier est intègre et digne de confiance.
- Le policier obéit toujours à son supérieur dans l'ordre hiérarchique suivant : Comte, Prévôt, Lieutenant, Sous-Lieutenant.
- Le policier ne quitte pas son village ni ne part en retraite sans avoir au préalable prévenu son supérieur.
- Le policier ne profite pas de sa fonction pour commettre des injustices vis-à-vis de ses concitoyens.
- Le policier respecte la loi.

III. Rémunération :

Les agents de police recevront deux viandes à 7 écus ou quatre pains à 2 écus par mois, les aspirants recevront un pain à 2 écus par mois ; distribués par le lieutenant du poste de la ville pour le compte du Comté.

B. Dispositions diverses de la police

I. De la perception des amendes par la Police :

Les agents peuvent être amenés à prélever des amendes, dans le cadre de constatations d'esclavagismes, d'escroquerie au sein des marchés poitevins, à la demande du Juge suite à un verdict, ou dans l'application d'un décret.

Dans le cas d'esclavagisme, celles-ci répondront à la grille suivante:
- Première infraction: différence entre le salaire d'embauche et le salaire minimum légal plus 2 écus.
- Seconde infraction et suivantes: vingt écus multipliés par le nombre de récidives.

Dans le cas d'escroqueries touchant un marché municipal, celles-ci répondront à la grille suivante:
- Première infraction : cinq écus en plus de l'obligation du rachat ou de la revente au même prix des produits achetés par l'agent ayant constaté l'escroquerie.
- Seconde infraction et suivantes : dix écus multipliés par le nombre de récidives en plus de l'obligation du rachat ou de la revente au même prix des produits achetés par l'agent ayant constaté l'escroquerie.
L'ensemble des marchandises achetées ou mises en vente illégalement le même jour relève d'une seule et même infraction.

Le paiement d'une amende vaut reconnaissance de culpabilité.
Tout refus de payer une amende entraînera des poursuites judiciaires.
La détermination du degré de récidive d'un délit d'esclavagisme ne doit pas prendre en compte les délits commis dans la même journée.

II. Des Casiers Judiciaires :

a. De l'Archivage :

Toute affaire ayant fait l'objet d'une procédure policière, d'une enquête ou d'un procès devra être archivée.

b. De la Récidive : :

Les délits mineurs commis plus de six mois après un précédent ne sont plus considérés comme des récidives. Sont considérés comme délits mineurs les affaires de trouble à l'ordre public (à l’exception des révoltes et tentatives de révoltes), d'escroquerie et d'esclavagisme. Ce délais est de un an pour tous les autres délits.


C. Maréchaussée
La Maréchaussée est chargée de veiller à la sécurité intérieure du Comté en participant à la défense des cités poitevines.

I. Des Chefs Maréchaux :

Ils sont nommés/révoqués par le Prévôt des Maréchaux et chaque village poitevin en compte au moins un. Ils sont les meneurs d'un groupe de Maréchaux dont le rôle est d'assurer la sécurité de son village et d'établir un compte rendu journalier dans les bureaux de la prévôté.

II. Des maréchaux :

Des maréchaux peuvent être engagés ponctuellement pour assister les chefs maréchaux dans leurs missions. Ils sont recrutés par le Prévôt et sous les ordres du chef Maréchal.

III. Des rémunérations :

Il s'agit d'une solde versée quotidiennement aux Maréchaux et dont le montant est fixé par le Prévôt des Maréchaux.
Son octroi est conditionné par les patrouilles de défense des remparts de la ville.

IV. Des obligations

L'embauche d'un chef maréchal est renouvelé tacitement chaque jour.
Dans un souci d'organisation, un chef maréchal ou un maréchal ne peut quitter son poste sans l'accord du prévôt ou avec un préavis de trois jours.
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MessageSujet: Re: Mandat de Xedar: Juin 1462   Jeu 26 Juin - 5:50

Citation :



Poitevin devant, Jamais ne se rend !

nnonce comtale : ommunication portuaire.


Poitevines, poitevins,


A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,



Le conseil comtal vous informe qu'une opération navale s'est déroulée à l'embouchure de la Loire récemment. Provenant d'une demande de coopération de la part de la Touraine, elle avait pour but de traquer, couler ou refouler le "Le Tours Billon", foncet volé à la Touraine par un dénommé Mog. . Ce dernier ayant au final fait demi-tour pour rendre le bateau aux autorités. Nous en profitons pour remercier l'équipage ayant pris la mer.

Vous trouverez ci-dessous deux annonces d'exonération portuaire qui seront ainsi écrites noire sur blanc.


Pour avoir fait le Marchand Ambulant pour le compte du Comté, le capitaine Motep se voit exonéré de trois semaines de taxes portuaires pour son bateau le Motep.

Pour avoir participé à l'opération navale, dont il est question au début de cette annonce, à la tête du Blackstorm, le capitaine Cyclope se voit exonéré de taxes portuaires jusqu'au vingt juillet. Ceci s'appliquant aussi pour deux semaines passées qu'il avait encore à payer à l'heure actuelle.

Fait le mercredi vingt-quatre juin de l’an de grâsce MCDLXII,
Le Comte Xedar

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MessageSujet: Re: Mandat de Xedar: Juin 1462   Jeu 26 Juin - 5:50

Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


nnonce comtale : Félicitations


A tous qui la présente annonce liront ou se feront lire,


Qu’il soit su de par tout le Poitou que, notre Conseil, tenons à apporter à Dame Philorca toutes nos félicitations pour sa réélection à la mairie de La Rochelle.
Elle a su réunir la confiance des Rochellais une fois de plus.

Citation :

24/06/1462: Philorca a été élu maire de La Rochelle.


Philorca a été élu maire de La Rochelle. Il recueille la majorité des suffrages exprimés.
1. Philorca : 100%

Nous lui souhaitons donc un aussi bon mandat que les précédents.

Fait par Gribouillya au nom du conseil comtal.
Le vingt-cinq juin de l’an de grâsce MCDLXII

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MessageSujet: Re: Mandat de Xedar: Juin 1462   Jeu 26 Juin - 5:51

Citation :



Poitevin devant, jamais ne se rend !

nnonce comtale : Nouveau maire de Niort


Poitevines, poitevins,


À tous qui la présente annonce entendront ou liront,



L'ensemble du Conseil Comtal félicite Messire Ulric pour son élection à la mairie de Niort et lui souhaite de réussir dans sa tâche et de faire honneur au vote de ses électeurs. Que ce mandat soit bénéfique et prospère pour la mairie.

Citation :
25/06/1462 : Ulric est élu maire de Niort.

Ulric a été élu maire de Niort. Il recueille la majorité des suffrages exprimés.
1. Ulric : 70%
2. Roek : 30%


Par ailleurs, les conseillers remercient chaleureusement Messire Johnston pour ses multiples mandats à ce poste et sa bonne gestion de la mairie, ainsi que sa ténacité à apporter à Niort l'aura actuelle.

Fait par Gribouillya au nom du conseil comtal.
Le vingt-cinq juin de l’an de grâsce MCDLXII

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MessageSujet: Re: Mandat de Xedar: Juin 1462   Sam 28 Juin - 4:22

Citation :

Poitevin devant, jamais ne se rend !


nnonce comtale : Reprise de mairie de La Trémouille


oitevines, poitevins,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,


Afin que Theudrik puisse se rendre à la Rochelle pour passer la barre du bateau comtal "La Grand'Goule", il en est l'actuel capitaine, une révolte a eu lieu en la ville de la Trémouille.

En effet, ne pouvons être à la fois à la Rochelle ou en mer et en même temps à la Trémouille dans sa mairie, il nous a semblé judicieux de le libérer de son rôle de capitaine afin de garantir un état opérationnel à la Caraque de guerre. Nous le remercions de s'être ainsi rendus disponible pour opérer le changement.

Fait par Gribouillya au nom du conseil comtal.
Le vingt-cinq juin de l’an de grâsce MCDLXII.

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MessageSujet: Re: Mandat de Xedar: Juin 1462   

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Mandat de Xedar: Juin 1462
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