Chancellerie du Comté du Poitou

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 2e mandat de Xavix

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Theudrik
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MessageSujet: 2e mandat de Xavix   Jeu 1 Aoû - 12:53

Citation :




Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication comtale : Prélèvement des impôts


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Une nouvelle imposition pour la première quinzaine du mois d'août sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants resteront inchangés cette quinzaine, à savoir 3 écus par champ ou élevage, et 6 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au comté.

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de 5 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.

Que cela soit su de tous !

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 1er août de l’an de grâce MCDLXI.


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Theudrik
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MessageSujet: Re: 2e mandat de Xavix   Mar 6 Aoû - 10:05

Citation :



Poitevin devant, jamais ne se rend !

nnonce comtale : Réouverture des frontières du Poitou

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

Au vu des informations que nous détenons sur la localisation des bandes armées rebelles ou brigandes, nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou, abrogeons ce jour le décret du 22 Juin 1461 édicté par nous et relatif à la fermeture des frontières du Poitou.
Les dispositions afférentes concernant la délivrance de laissez-passer sont également abrogées.

Nos forces de police et nos armées surveilleront néanmoins les déplacements de tout voyageur suspecté de mauvaises intentions sur notre territoire.

L'installation dans le Comté reste toujours soumise à une demande d'autorisation auprès du Prévôt. Tout manquement à cette obligation sera passible de poursuites au tribunal du Comté et/ou de chasse par nos armées.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 5 août de l’an de grâce MCDLXI.


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Theudrik
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MessageSujet: Re: 2e mandat de Xavix   Mar 6 Aoû - 10:12

Citation :



Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication comtale : Election du Président du Sénat


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Comme prévu par le décret du 6 juillet 1461, la noblesse et les maires du comté ont été appelés à se présenter comme candidats au poste de Président du Sénat Poitevin. Suite à cet appel, 3 candidats se sont déclarés : dame Icie, messires Davor et Choupi.
A l'issue du premier tour sont restés en lice dame Icie et messire Davor.
Avec 10 voix contre 9, c'est messire Davor qui a finalement été élu pour être le premier Président du Sénat.

Nous rappelons que cette nomination n'est que provisoire et ne devra excéder un mois.
Durant ce temps, le président temporaire se devra de nommer un vice-président et de lancer les élections pour désigner les candidats roturiers aux 6 postes de sénateur (1 par ville).
Une fois que le Sénat sera constitué, il devra lancer les élections internes au Sénat pour désigner un nouveau Président qui sera élu cette fois pour 6 mois.

Nous souhaitons bon courage à messire Davor dans cette fonction nouvelle et comptons sur lui pour faire vivre cette institution poitevine.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, ce 5 août de l’an de grâce MCDLXI.


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Theudrik
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MessageSujet: Re: 2e mandat de Xavix   Ven 9 Aoû - 10:47

Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication comtale : Relance de la Grande Tribune et nomination d'un Grand Tribun


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

La Grande Tribune fut ré-ouverte en mars dernier sous le règne de Sa Grandeur Choupi. Cependant, il est apparu que les travaux de réflexion y avaient été interrompus très vite et laissés sans suite par le précédent Grand Tribun.
Par la suite, Poitiers et le château étant tombés, il y eut plus urgent pour les équipes comtales que de reprendre ce dossier.

La période étant plus calme et considérant toujours le rôle du tribun comme essentiel, non seulement pour accueillir les nouveaux habitants poitevins, mais aussi pour conseiller utilement tout habitant sur les différents aspects de la vie de sa cité (choix d'un champ, d'une échoppe, participation à la vie municipale et comtale, ...), nous avons décidé de relancer la Grande Tribune et de nommer un nouveau Grand Tribun pour le bien du Comté.

Rappels :

  • La Grande Tribune est une salle où tous les tribuns des villes poitevines pourront se faire connaître, débattre entre eux, échanger leurs expériences, poser toute question relative à leur fonction et mettre en place des projets communs. En ce lieu, ils pourront exposer les questions et doléances des habitants qu'ils côtoient quotidiennement, permettant ainsi une communication plus efficace et plus cohérente entre les Poitevins et le Conseil Comtal.

  • Le Grand Tribun sera chargé de coordonner et d'encadrer ces échanges. Il sera nommé par le Comte. Outre sa fonction de coordonnateur, il sera aussi chargé de former les jeunes Tribuns et de faire le lien entre le Conseil Comtal et la Grande Tribune.

  • La Grande Tribune se trouve ici


En conséquence, nous avons décidé de nommer Demoiselle Trava, Conseillère Comtale, au poste de Grand Tribun.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou,
en notre château de Poitiers, ce 7 août de l’an de grâce MCDLXI.


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Theudrik
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MessageSujet: Re: 2e mandat de Xavix   Mar 13 Aoû - 21:57

Citation :


XIII AOÛT MCDLXI - COMTE DU POITOU - POITEVIN DEVANT ! JAMAIS NE SE REND !



Poitevines, Poitevins,

Voici quelques semaines que votre nouveau conseil Comtal est en place, et que chacun est au travail pour notre Poitou. L'été bat son plein, les retraites estivales sont nombreuses, et l'activité qu'elle soit dans les champs, les échoppes, ou même au conseil s'en ressent ! Il faut jongler chaque semaine avec le manque de blé, de maïs pour faire naître le bétail ... le manque de viandes pour nourrir les fonctionnaires ... le manque de bois pour nos boulangers... et le manque de mineurs pour nos richesses ! Mais, malgré cela, notre équipe économique travaille de son mieux pour garder un bon équilibre et une bonne santé pour notre comté. Vivement le retour des feuilles jaunies et des brumes matinales pour que tout cela retrouve un bon rythme de croisière !

Pendant ce temps ... Le nouveau Roy est arrivé ! Vive la France, vive le Roy ! Et surtout espérons qu'il tiendra promesse et apportera calme et espérance sur le Royaume de France si troublé et déchiré depuis de nombreux mois maintenant pour ne pas dire de nombreuses années ... L'avenir le dira !

Tout cela n'empêche pas les caraques de voguer ! A l'heure où j'écris ces quelques mots, il semblerait d'après nos calculs bien peu marins, qu'ils ont probablement passé le détroit de Gibraltar, espérons qu'ils n'y auront pas croisé toutes ces hordes de pirates que l'on dit avides d'aventures ! Il serait tout de même bien dommage que les canons soient déjà usés lors de leur premier accostage au port de La Rochelle dans quelques semaines !!!

Oui mais voilà ... malgré l'été, le nouveau roy, et les petits bateaux qui vont sur l'eau, nous avons toujours un Comté à guider et à faire avancer ! Le calme intérieur étant relativement bien revenu, nous avons décidé de rouvrir les frontières. Il est bien évident que vu le nombre de plus en plus important de brigands et pillards en tout genre, pour ne pas dire armées franches, nos services de prévôté et de l'Ost, sont sur leurs gardes et veillent aux mouvements suspects pour sonner l'alerte au plus tôt en cas de danger imminent !

Le prestige du Poitou a été un peu écorné ces derniers jours... Malgré tous nos efforts de maintien et d'investissement important dans les fêtes, malgré une noblesse de très bonne qualité, nous devons depuis plusieurs mois faire face à un très faible engouement des Poitevins à répondre aux sondages administratifs réguliers ... L'incidence est importante ... et nous allons tout faire pour que ce dérapage soit corrigé dans les tout prochains jours.

Trêve de bavardages, je vous laisse lire au calme ces quelques lignes d'information sur les travaux du conseil, et vous souhaite une bonne fin d'été et à tous un retour en forme pour le mois de septembre !

Xavix de Beaurepaire
Comte du Poitou




PÔLE ÉCONOMIQUE : La santé financière du comté est toujours bonne, malgré la période estivale propice aux retraites et à la méditation.
Rappelez-vous qu'il n'y a pas que les mines qui doivent produire ! N'oubliez pas vos champs et vos échoppes, pas plus que les vergers, les forêts et les bords de mer où on peut aussi travailler à l'ombre !
Les élevages comtaux ont besoin de vos céréales pour faire croître le cheptel : blé et maïs nous manquent en cette période pour faire naître cochons, moutons, chèvres et vaches. Ne stockez pas, vendez à vos mairies qui vendront ensuite au Comté. Merci !


PÔLE JUDICIAIRE : L'équipe justice-police a travaillé sans relâche et, outre les procès pour présence illégale :
- un retard de plusieurs mois sur de nombreux dossiers a été rattrapé.
- la coopération judiciaire a également été fortement mise à contribution (Bretagne, Périgord, Dauphiné, Guyenne, ...). Notre justice ne laissera aucun grand criminel à l'abri.

Heureusement, les frontières du Comté ont été réouvertes depuis le 5 août : policiers, prévôt, procureur et juge vont pouvoir souffler un peu !
Ceci dit, l'installation sur notre sol reste soumise à l'accord comtal. Une demande au prévôt, afin d'établir une enquête préalable, est obligatoire.


PÔLE MILITAIRE : Comme annoncé, la Coutume militaire a été révisée : création de l'académie militaire et du grade de caporal, possibilité d'alternance entre le commandant et son second pour la direction (IG) de l'armée et entrée de l'Amirauté dans l'Etat-Major Poitevin.

A ce propos, il semblerait qu'il y ait eu des soucis de communication au niveau de la Marine. La période étant hélas peu propice pour que toutes les composantes s'expriment, la réflexion a été abordée en haut lieu, mais sera poursuivie au retour de tous.

Dame Brunehaut communique à propos de son poste de connétable :

Citation :
Il est des "légendes urbaines" circulant dans le microcosme des fonctions In Gratibus: Prévôt c'est l'horreur, Procureur et Juge pareil lorsque les dossiers s'accumulent, bailli on voit des 'tites bêtes, des écus et des mandats même quand on dort... par contre Connétable, c'est le poste tranquille. J'en suis revenue des "légendes urbaines": Connétable, ce n'est pas une sinécure, même si cela n'atteint pas les sommets d'angoisse d'un prévôt ou d'un bailli.

Je farfouille dans les dossiers: mazette, c'est la course à l'échalote, notamment pour obtenir ne serait-ce que la liste des soldats et officiers, liste que j'attends toujours soit dit en passant. Ce doit être un secret d'état et on ne me l'avait pas dit!
Cerise sur le gâteau: les noms de certains soldats, ben ce ne sont pas leur vrai nom, ils ont des noms de code, les petits malins... il doit avoir des agents secrets dans le tas... et on ne me l'avait pas dit!
En plus, ils ont de l'humour, si si: ils m'ont fait une farce. Rhaaa lalala, ce n'est pas la croisière s'amuse, quoique avec la marine..., mais la caserne s'amuse en "bizutant" le bleu de Connétable qui se pointe, proie facile, enfin que l'on croit facile.
A part cela, il y a deux officiers sérieux en plus du Capitaine, qui m'ont remis leur récapitulatif des soldes de leur caserne, en temps et en heure, et trois soldats que j'ai pu croiser et avec lesquels des échanges cordiaux et amusants ont pu être échangés.
Aussi, est-ce avec joie que j'ai pu constater qu'être Connétable est un travail où la rigueur est de mise et où l'opiniâtreté est loin d'être un vain mot.

J'ai établi un mandat à l'attention d'un matelot pour une demande d'équipement, chaque dimanche, je verse la somme allouée au Prévôt pour la solde des maréchaux et je fournis au Commissaire au Commerce, l'état des stocks d'armement.

Être Connétable me permet d'appréhender le fonctionnement de notre Ost et ces deux premières semaines mettent en lumière les améliorations à apporter dans le fonctionnement et la communication entre l’État Major et le Connétable. Des pistes de travail intéressantes et j'espère fructueuses se profilent pour ce mandat, même si tout ne pourra être finalisé à court terme.

Brunehaut de Navarot
Connétable du Poitou
AUTRES TRAVAUX :
Le Conseil ainsi que la Noblesse ont été conviés à étudier le nouveau Codex préparé par messires Cyphus et Xedar. Il s'agit d'un travail de longue haleine qui sera édifié point par point en fonction des remarques, puis voté par le Conseil Comtal lorsque tous les points auront été éclaircis.

La conseillère Trava s'est proposée pour reprendre les discussions sur le rôle des tribuns, avec l'aide de messire Datan. Sachez qu'elle fera le tour du Comté afin, d'une part, de recenser les tribuns et, d'autre part, de les convier à la (url=http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c10-grande-tribune]Grande Tribune [/url] afin de recevoir leurs avis sur la redéfinition de leur rôle. Nous lui souhaitons bon courage dans cette tâche et espérons qu'elle recevra partout bon accueil.



Nos frontières sont réouvertes depuis le 5 août !




IV. IPLOMATIE


PÔLE DIPLOMATIQUE : Des traités, toujours des traités en cours !

LA CHANCELLERIE : La Diplomatie, de quoi s’agit-il ?

La chancellerie accueille toujours ceux qui auront envie de s’informer sur l’art de la diplomatie : vous trouverez réponse à toutes vos questions en vous rendant ici

Les travaux en cours :
Création et renforcement des liens entre différents Duchés et Comtés, particulièrement nos voisins.
Toujours des traités en cours de négociations.

V. IVERS

AUTRES INFORMATIONS :

En Poitou :
Le Sénat Poitevin a vu le jour et un président provisoire a été nommé en la personne de messire Davor. celui-ci sera chargé de mettre en place les élections afin qu'il y ait des représentants du peuple et de chaque ville au sein de cette institution.

En France :
Les élections royales se sont terminées sur la victoire de Nicolas de Firenze. Le Roy Nicolas 1er est donc notre nouveau souverain : Longue vie à lui !

Sa Majesté s'est déjà présentée à la Pairie et a souhaité dialoguer avec les Pairs de France sur le rôle et les attributions de cette institution.

Le comte Xavix a bien sûr prêté allégeance au Roy et a, en tant que Grand Feudataire, exprimé les souhaits du Poitou pour l'avenir.

Petite annonce : une cogue marchande est à vendre au port de la Rochelle. Tout Poitevin ou étranger intéressé est prié de contacter le baron Cyclope.


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Theudrik
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MessageSujet: Re: 2e mandat de Xavix   Ven 16 Aoû - 9:48

Citation :




Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication comtale : Prélèvement des impôts


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Une nouvelle imposition pour la seconde quinzaine du mois d'août sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants resteront inchangés cette quinzaine, à savoir 3 écus par champ ou élevage, et 6 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au comté.

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de 5 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.

Que cela soit su de tous !

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 16 août de l’an de grâce MCDLXI.


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MessageSujet: Re: 2e mandat de Xavix   Mar 27 Aoû - 23:25

Citation :




Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication comtale : Remplacement du recteur

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

A compter de ce jour 26 août 1461 et jusqu'à nouvel ordre, nous, Xavix de Beaurepaire, comte du Poitou nommons dame Crisolde de la Pétaudière au poste de recteur de l'Université du Poitou pour remplacer messire Stéphane (Stephane637 IG) qui a, semble-t-il, des difficultés à tenir son poste pour des raisons inconnues.

Nous remercions dame Crisolde pour ce remplacement au pied levé.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 26 août de l’an de grâce MCDLXI.


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MessageSujet: Re: 2e mandat de Xavix   Dim 1 Sep - 9:20

Citation :




Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication comtale : Prélèvement des impôts


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Une nouvelle imposition pour la première quinzaine du mois de septembre sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants resteront inchangés cette quinzaine, à savoir 3 écus par champ ou élevage, et 6 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au comté.

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de 5 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.

Que cela soit su de tous !

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 1er septembre de l’an de grâce MCDLXI.


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MessageSujet: Re: 2e mandat de Xavix   Sam 7 Sep - 19:23

Citation :




Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication comtale : Arrivée de la caraque comtale


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Xavix de Beaurepaire, comte du Poitou :

    * avons la joie, la fierté et l'immense honneur de vous annoncer que la Grand-Goule, notre caraque de guerre, est enfin arrivée à bon port à La Rochelle !

    * annonçons que l'amiral Baillant conduisant sa caraque a dû faire une petite escale en chemin pour reposer sa vieille ossature, mais semble avoir fait bon chemin aussi !

    * tenons à adresser nos sincères remerciements et félicitations à tous ceux et celles qui se sont impliqués :

- par leurs dons d'écus au comté pour cet investissement
- par leur participation au transport des marchandises jusqu'au port de Montpellier pour la construction
- par leur efficacité pour constituer le premier équipage de la caraque comtale

    * remercions vivement tous ceux qui ont donné de leur temps pour mener à bien cet investissement pour la sécurité du Poitou, à savoir l'amiral Baillant, les différents Conseils comtaux qui se sont impliqués pour mener à bien ce choix, la Marine de la Rochelle, et les nombreux civils qui, dans l'ombre, ont grandement œuvré à cette réussite.

    * remercions tout particulièrement la vice-amirale Lafa de Bussac, pour son implication de chaque instant pour conduire cette mission depuis de nombreux mois, malgré les embûches et nombreux imprévus rencontrés.

    * regrettons que la Marine Poitevine n'ait pu participer à cette mission jusqu'au bout, mais espérons que, dans les mois et les années à venir, l'Ost Poitevin et plus particulièrement la caserne de La Rochelle sauront grandir et fournir l'une des marines les plus efficaces du Royaume.


Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 6 septembre de l’an de grâce MCDLXI.

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MessageSujet: Re: 2e mandat de Xavix   Lun 9 Sep - 22:07

Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !


ecret Comtal : Évolution du Sénat Poitevin

En ce jour du 9 septembre 1461, nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou, annonçons que le texte concernant le Sénat Poitevin a été remanié afin de répondre aux principales remarques, demandes et aspirations de tous ceux qui se sont prononcés au Sénat. Ces modifications ont été ratifiées par le Conseil comtal avec 7 voix pour, 3 voix contre, 1 abstention et 1 non votant.

D'autre part, nous faisons savoir que les élections pour les représentants du peuple ont eu lieu dans les 6 villes du Poitou et qu'un nouveau Président du Sénat sera désigné par l'assemblée lorsqu'elle sera au complet.

Poitevin devant, Jamais ne se rend !

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
en notre castel de Poitiers, ce 9e jour de septembre de l’an de grâce MCDLXI.


Citation :


Poitevin devant, jamais ne se rend !

Du Sénat Poitevin

Article I - Composition du Sénat Poitevin :
Le Sénat Poitevin est constitué :
- de tous les nobles de mérite du Poitou
- des maires élus de chaque ville Poitevine
- d'un représentant de chaque ville (élu par les villageois pour 3 mois parmi les villageois non nobles, élection en halle de la ville). Il se doit de disposer d'une demeure au Poitou depuis au moins 2 mois.
Chaque membre du Sénat ne peut représenter qu'une seule voix.
Le Conseil Comtal légitime a droit de présence et de participation aux débats, mais n'a pas droit de vote. Par conséquent, un noble, un maire, ou un représentant d'une ville, s'il est conseiller comtal, ne peut voter au Sénat durant son mandat de conseiller. Dans le cas d'un maire conseiller comtal, le tribun de la ville le remplace comme membre du Sénat.

Article II - Présidence du Sénat Poitevin :
A la tête du Sénat Poitevin se trouvent :
- le président du Sénat Poitevin, élu par et parmi les membres du Sénat pour une durée de 6 mois. Il doit être membre du Sénat Poitevin au moment de l'élection et reste donc membre du Sénat jusqu'à la fin de son mandat de président.
- un vice président du Sénat Poitevin désigné par le président. Il n'aura pouvoir de remplacement du président qu'en cas de saisine durant l'absence du Président. Il doit être membre du Sénat Poitevin lors de sa désignation et reste donc membre du Sénat tant qu'il est vice-président. Le président du Sénat peut changer de vice-président à tout moment, par simple déclaration publique.
Le président et le vice-président ne peuvent être conseiller comtal, mais ont néanmoins le droit d'être présents sur une liste comtale. Dans le cas exceptionnel d'une reprise du château lors de laquelle le président ou le vice-président se retrouveraient au conseil comtal, le cumul des deux fonctions est toléré.
Le président du Sénat Poitevin pourra être destitué par les membres du Sénat Poitevin, par vote des deux tiers de ses membres. Ce vote peut être lancé par n'importe quel membre du Sénat Poitevin. Une nouvelle élection d'un président sera alors immédiatement effectuée sous la bienveillance du Comte du Poitou.
Le président ou le vice président seront automatiquement démis de leurs fonctions en cas de condamnation pour trahison ou haute trahison au tribunal du Poitou. Une nouvelle élection sera alors lancée pour le président et une nouvelle désignation pour le vice-président.

Article III - Du rôle du Sénat Poitevin :
Le Sénat Poitevin a pour rôle de garantir que tout décret comtal ou municipal ne soit pas contraire à la Coutume Poitevine ni à l’intérêt du Poitou.
Le Sénat Poitevin est le garant de la Coutume Poitevine. Sa saisine, si celle-ci est validée, permet d'obtenir l'annulation d'une modification de la coutume Poitevine et de tout texte régissant le fonctionnement du Comté (De la Coutume Poitevine, De la Coutume Militaire Poitevine, De la Coutume de la Noblesse Poitevine, De la Coutume Diplomatique Poitevine, De la Coutume de la Prévôté et de la Maréchaussée Poitevine, et tous les textes régissant le Comté), dans l'intérêt du Poitou et la sauvegarde de celui-ci.

Le Sénat Poitevin peut être saisi dans un délai maximum de quinze jours suivant la publication officielle (parution en gargote) de la modification de coutume mise en cause.
La saisine du Sénat Poitevin sur une modification de la coutume entraîne sa suspension, durant l'étude de la saisine par les membres du Sénat Poitevin.
En cas de validation de la modification mise en cause, aucun nouveau recours sur le même point ne pourra avoir lieu ultérieurement.
De même en cas de saisine par le Comte du Sénat Poitevin AVANT la promulgation d'une modification de la coutume, afin d’avoir l’avis du Sénat Poitevin, aucune saisine ultérieure à cette modification de la coutume ne pourra être valable.
En cas d'invalidation d'une modification de coutume, le Comte devra reformuler sa proposition en tenant compte de l'avis du Sénat Poitevin, repasser par le vote du conseil Comtal, ou abandonner sa proposition de modification de la coutume. En cas de nouvelle formulation, celle-ci pourra alors à nouveau faire l'objet d'une saisie du Sénat Poitevin.
En cas de saisine multiple sur le même décret ou la même modification de coutume, le président du Sénat Poitevin pourra décider de regrouper les saisines dans un seul et même débat puis vote.

Article IV - Procédure de saisine du Sénat Poitevin :
Le Sénat Poitevin peut être saisi selon plusieurs procédures :
- par le Comte ou le régent légitime du Poitou
- par le Président du Sénat Poitevin
- par tout Poitevin, moyennant un courrier signé de la main d'au moins dix Poitevins (lui y compris) résidant en Poitou depuis plus de deux mois pleins et d'un niveau social minimum de paysan (N1 ou vagabond), courrier adressé au président du Sénat Poitevin.

Article V - Convocation du Sénat Poitevin :
Le président du Sénat Poitevin doit, si la saisine est recevable, établir des convocations envoyées par missive individuelle quatre jours au moins avant la tenue d'une réunion dudit Sénat. L’ordre du jour sera annoncé dans cette convocation.

Article VI - Devoirs des membres du Sénat Poitevin :
Tout noble, en vertu de son devoir d'aide et de conseil au Comte, se doit de répondre à la convocation dudit Sénat dans un délai de quatre jours, même par la négative en cas d'indisponibilité majeure, avant qu'il ne se réunisse.
Tout maire et représentant de village poitevin devra de même répondre à la convocation dudit Sénat dans un délai de quatre jours.
En cas d'absences répétées et injustifiées, le président du Sénat Poitevin pourra prononcer l'exclusion du membre concerné, pour une durée d'un mois.

Article VII – Procédure d’examen et de vote :
L'examen de l'ordre du jour s'ouvre alors pour une période de dix jours maximum. Sept jours seront consacrés au débat, trois jours le seront pour les votes non pondérés, sous la forme suivante :
Pour / Contre / Sans opinion / N'a pas voté
Chaque vote se déroulant au Sénat Poitevin doit se faire à main levée.
En cas de vote chevauchant un changement de maire, ou de représentant de village, le nouveau maire, ou représentant de village, peut voter uniquement, dans le temps imparti pour le vote, si son prédécesseur ne l'a pas fait avant de quitter sa fonction.
En cas de vote chevauchant un changement de conseil comtal, pouvant modifier les votants au Sénat Poitevin, la composition du Sénat Poitevin prise en compte est celle du moment où le vote est lancé par le président du Sénat.
En cas d'égalité parfaite des votes, la modification de la coutume concernée par la saisine n'est pas annulée et reste donc valide.
Pour que le vote soit valable, 50% des membres du Sénat Poitevin, parmi les membres actifs, doivent avoir voté (Pour / Contre / Sans opinion).

Article VIII – Publication de la décision du Sénat Poitevin
Le résultat du vote sera publié par le président du Sénat Poitevin en place publique avec les annonces Comtales.
La publication d'une décision d'annulation d'une modification de la Coutume Poitevine, entraînera le retour à la version précédente de cette coutume.

Article IX - Dissolution du Sénat Poitevin
Le Sénat Poitevin ne peut être dissous qu'à l'initiative du conseil comtal. Si 2/3 des membres du conseil comtal sont favorables à la dissolution du Sénat, un vote à main levée d'une semaine est organisé en place publique. Chaque poitevin, possédant demeure (IG) au Poitou depuis deux mois minimum, peut voter. En cas de vote favorable à la dissolution du Sénat Poitevin, il ne peut y avoir de saisine sur ce point.
Chaque conseil comtal ne peut lancer qu'un seul vote de dissolution du Sénat Poitevin lors des deux mois de son mandat.

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MessageSujet: Re: 2e mandat de Xavix   Mar 10 Sep - 20:49

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Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication comtale : Remplacement du prévôt

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou, annonçons que messire Xedar a été démis de son poste de prévôt.

Celui-ci, sous le prétexte fallacieux qu'il n'était pas écouté au sein du Conseil comtal, refusait en effet d'assumer sa charge depuis une semaine, laissant les maréchaux sans soldes, refusant de répondre aux demandes des voyageurs et ne traitant plus les plaintes diverses ! Heureusement, la sécurité de notre territoire était suivie par d'autres personnes que lui !

Sommes atterré de voir à quel point certaines personnes sont incapables d'assumer leur charge et leur devoir parce que leurs avis et leurs choix ne sont pas partagés par la majorité du Conseil.

Devant une telle attitude indigne d'un Poitevin, noble de surcroit, élu par le peuple pour le représenter et œuvrer pour le Poitou, nommons au poste de prévôt messire Johnston qui s'est porté volontaire, ce dont nous l'en remercions.

Sans aucun doute les Poitevins sauront juger par eux-mêmes ces faits qui ne sont dignes ni d'un noble ni d'un élu comtal.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 10 septembre de l’an de grâce MCDLXI.


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Theudrik
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MessageSujet: Re: 2e mandat de Xavix   Mer 11 Sep - 21:35

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Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication comtale : Reprise en main de la mairie de Niort

A tous ici et à venir, et surtout aux Niortais, qu'il plaise d'entendre,

Nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou, avons ordonné au Capitaine Cornelia d'investir la mairie de Niort par la force devant les très fortes présomptions de détournement, d'enrichissement personnel, voire de pillage de la mairie par le maire Atchoumeuh.
Le lieutenant de 1e classe Flamel, en qui nous avons toute confiance depuis bien des années et que nous remercions sincèrement, a été chargé de prendre le poste de maire pour un court intérim avant que de nouvelles élections soient organisées prochainement.

Nous avons malheureusement eu confirmation de nos forts doutes ce matin en ayant le rapport d'inventaire de messire Flamel, confirmant les fausses déclarations d'inventaire du maire Atchoumeuh, de la disparition d'une bonne partie des stocks et des écus, ainsi que de transactions confirmant son enrichissement personnel au détriment des Niortais.

Bien entendu, un procès pour haute trahison sera ouvert par les services compétents dans les plus brefs délais à l'encontre de ce traître.

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 10 septembre de l’an de grâce MCDLXI.


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Theudrik
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MessageSujet: Re: 2e mandat de Xavix   Mar 17 Sep - 22:03

Citation :




Poitevin devant, jamais ne se rend !

ommunication comtale : Suppression des taxes sur les salaires

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Depuis le 2 Juillet 1461, un premier décret avait suspendu la taxe sur les salaires, afin de favoriser les offres d'embauche pour les travaux des champs.

Après étude, il apparaît que cette situation a permis d'améliorer les embauches sans léser les finances du Comté car les mines sont toujours aussi attractives.

En conséquence, nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou décidons de pérenniser ce décret et abolissons définitivement les taxes sur les salaires.

Rappel de la grille des embauches :
16 écus minimum : Aucune caractéristique exigée
19 écus minimum : 1 à 10 de caractéristique exigée
21 écus minimum : Plus de 10 de caractéristique exigée


Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 16 septembre de l’an de grâce MCDLXI.


Citation :




Poitevin devant, jamais ne se rend !


ommunication comtale : Prélèvement des impôts


A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Une nouvelle imposition pour la seconde quinzaine du mois de septembre sera prochainement prélevée par les mairies.

Les montants resteront inchangés cette quinzaine, à savoir 3 écus par champ ou élevage, et 6 écus par échoppe. La somme sera intégralement reversée au comté.

Chaque mairie est libre de régler elle-même cet impôt au comté sur ses caisses, ou d'augmenter cet impôt ou non, suivant ses besoins et sa situation financière. L'impôt municipal ainsi prélevé ne peut dépasser le montant de 5 écus par champ ou élevage et 10 écus par échoppe.

Que cela soit su de tous !

Fait par nous, Xavix de Beaurepaire, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le 16 septembre de l’an de grâce MCDLXI.


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