Chancellerie du Comté du Poitou

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 Guyenne

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icie
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Date d'inscription : 15/12/2006

MessageSujet: Guyenne   Mer 24 Mar - 18:12

Citation :
Accord fluvial entre le Duché de Guyenne et le Comté du Poitou


Le présent suite à la décision du Conseil Poitevin d'aider la Guyenne en construisant un "foncet", fixe les modalités de cet engagement, de la réalisation de la construction et des conditions d'utilisation de ce bateau.



1. De la construction du bateau et de son entretien.


1.1. La construction du bateau s'effectuera dans le port de Bordeaux.
Ce bateau sera du type foncet, bateau à fond plat, opérant principalement dans les eaux fluviales. Il mesurera au plus 27 toises entre "Chef" et "Quille".

1.2. La construction du bateau se fera sous l'égide des Conseils Poitevin et Guyennois. Le chef du port étant garant de l'avancé et de la qualité de l'ouvrage.
A cet effet il informera hebdomadairement le Conseil Guyennois de l'avancé des travaux. Le Conseil Ducal pour sa part informera le Conseil Comtal Poitevin.

1.3. Le bateau se devra d'être fait, selon les règles de l'art, mais avec des coûts les plus réduits possibles. à ce titre, les salaires liés aux embauches devront être les moins disant.
Les matières premières liées à la construction seront apportées par la Guyenne, le Poitou se réservant le droit d'en faire transporter si moins cher est trouvé. Elles seront de la meilleure qualité et non de récupération.

1.4. Le coût de construction du bateau sera en totalité supporté par le Poitou qui en sera donc le propriétaire.



2. De l'équipage du bateau.

2.1. Le capitaine du bateau sera Poitevin. L'équipage sera composé de Poitevins et/ou de Guyennois à la discrétion du capitaine et des deux Conseils

2.2. Le salaire du capitaine et de l'équipage sera tiré du bénéfice lié à l'utilisation du bateau. En cas d'une période de mobilisation de l'équipage sans qu'un bénéfice soit dégagé, le salaire sera payé pour moitié par la Guyenne, pour l'autre moitié par le Poitou.


3. Des missions du bateau.

3.1. Le bateau aura pour objet principal de commercer avec tous les partenaires que la Guyenne et le Poitou pourront agréer sur les cours d'eau accessibles au foncet. Toute autre utilisation ne pourra qu'être exceptionnelle et validée par les deux Conseils.



3.2. Le bateau devra, si possible, être utilisé autant au service du Poitou que de la Guyenne. De ce fait des missions alternées pourront lui être assignées, néanmoins, en cas de missions prévues en même temps, la Guyenne sera prioritaire. Le voyage du bateau s'il si prête pouvant servir à la Guyenne et au Poitou en même temps.

3.3. Aucune taxe portuaire ne sera appliquée au bateau lorsqu'il se trouvera dans un port de Guyenne ou du Poitou. De même aucun prélèvement sur la valeur de la marchandise Guyennoise ou Poitevine ne pourra être fait par une des deux provinces. Le présent texte ayant droit sur tous les textes maritimes ou fluviaux de la Guyenne ou du Poitou.

3.4. Le capitaine est responsable du bateau, il devra donc empêcher toutes nuisances au bateau ou à ses occupants, qu'il soit menacé par des événements naturels ou humains.
Étant seul maitre à bord après Aristote, liberté lui est laissé de retourner au port s'il le juge nécessaire.
Néanmoins, en cas d'abus du capitaine, les pertes occasionnées seront à sa charge.

3.5. Afin d'éviter que les Conseils comtaux ne fassent prendre des risques inconsidérés au bateau, toute avarie survenue ou problème du bateau sera réparé et payé par le comté la province ayant affrété le bateau pour la mission au cours de laquelle sera survenue l'avarie, ou le problème.

De plus la partie en cause supportera seule les pertes collatérales découlant de cette avarie - humaines et/ou matérielles -.

3.6. Toute utilisation du bateau par une puissance autre que le Duché de Guyenne ou le Comté du Poitou devra avoir reçu l'aval des deux Conseils. Cet usage sera payé par un versement au Poitou représentant la valeur de 10 % des marchandises transportées. 10 % seront perçus sur le prix du billet par voyageur. Tout dommage ou usure pendant le voyage sera entièrement à la charge du bénéficiaire du voyage.

3.7.
a) En cas d'attaque du navire par une province tiers ou des pirates, le remboursement des préjudices causés au bateau et à sa cargaison feront l'objet d'une demande d'indemnisation totale ou partielle au fautif. Cet acte est assimilé à un brigandage.
Le Poitou et la Guyenne s'engagent à user de tout leur pouvoir afin que justice et remboursement soit fait.
b) En cas de perte de marchandises ou humaine la charge revient au conseil ayant armé le bateau. Tout dommage sur le bateau sera payé par le Poitou et la Guyenne à part égale.
Si l'attaque se produit dans des eaux dangereuses ou près des côtes ennemis, l’affréteur du bateau prendra tout à sa charge.
Une mission de sauvetage en cas de perte du navire pourra être mené afin de vérifier la présence de survivants et de marchandises présentes dans les cales de l'épave.

4. Du fonctionnement et de l'entretien du bateau

4.1. Il se devra d'être tenu, sur le bateau, un carnet de bord rédigé par le capitaine, carnet indiquant pour chaque jour toutes les informations relatives au bateau, son employeur du moment, ses avaries éventuelles, sa situation, son nombre de passagers, etc.

4.2. Les réparations de l'usure du bateau seront payées par les deux comtés suivant un pourcentage calculé à partir du nombre de jour d'utilisation du bateau selon la formule ci-dessous:

Citation :

Dès qu'une réparation l'exigera, l'on fixera la gravité de cette réparation (1).
L'on trouvera le nombre de jours d'utilisation du bateau depuis la dernière réparation (ou de la construction du bateau).
On divisera le cout estimé par le nombre de jour d'utilisation afin de trouver un cout journalier.
Il ne restera plus qu'à multiplier ce dernier par le nombre de jour d'utilisation du bateau par la Guyenne ou le Poitou afin de trouver la répartition des sommes que chaque Duché/Comté devra verser. -----------


En cas de perte du navire le présent accord sera caduc.


A Poitiers, le Vingt-Deux Mars Mil Quatre Cent Cinquante Huit,


Sa Grandeur Ventreachoux, Comte du Poitou



Sa Grace El Barto, Duc de Guyenne



Témoins:
Son Excellence Jehan de Proisy, Chancelier du Poitou
Son Excellence Mac Givré, Chancelier de Guyenne
Son Excellence Xedar, Ambassadeur du Poitou en Guyenne


-----------
(1) - (nombre de point de vie à retrouver)

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