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 Périgord-Angoumois

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xedar
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Comté/Duché : Poitou
Date d'inscription : 23/02/2009

MessageSujet: Périgord-Angoumois   Ven 8 Fév - 22:07


Citation :
Traité d'Ambassades entre les provinces du Périgord-Angoumois et du Poitou

Par le présent traité, les Comtés du Périgord-Angoumois et du Poitou se reconnaissent mutuellement droit d'ambassade sur leurs sols respectifs, ainsi que protection des diplomates envoyés par chacune des parties en représentation chez l'autre.

Article I: L'ambassade du comté du Poitou au Périgord est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté du Poitou. L'ambassade du comté du Périgord et Angoumois en Poitou est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté du Périgord et Angoumois.

Article II : Les ambassadeurs comme leurs escortes se doivent de respecter les us et coutumes, ainsi que les lois et les décrets de la province de l’ambassade pour laquelle ils sont nommés.

Article III : L'ambassadeur du comté du Périgord et de l'Angoumois dispose de l'immunité diplomatique et de la libre circulation sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté du Poitou. Idem, l'ambassadeur du comté du Poitou dispose de l'immunité diplomatique et de la libre circulation sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté du Périgord et de l'Angoumois. Les ambassadeurs peuvent voyager avec une escorte n'excédant pas sept personnes pour autant qu'ils indiquent les noms de leurs escortes en temps et en heure aux autorités locales, et soient munis d'une lettre de leur Chancelier attestant que le voyage s'effectue dans le cadre d'une mission diplomatique.

Article IV: En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du comté du Périgord et de l'Angoumois en Poitou, le régnant du comté du Périgord et de l'Angoumois peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé par la justice du comté du Poitou. Idem, en cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du comté du Poitou en Périgord-Angoumois, le régnant du comté du Poitou peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé par la justice du comté du Périgord et Angoumois.
Sont reprises comme fautes graves : les crimes de trahison et de hautes trahisons définis par les livres de lois ou coutumier des comtés respectifs.

Article V : Le régnant ou le Chancelier du Périgord et de l’Angoumois peuvent exiger le départ de l’ambassadeur du comté du Poitou. Idem, le régnant ou le Chancelier du comté du Poitou peuvent exiger le départ de l’ambassadeur du Périgord et de l’Angoumois. Cette demande peut-être faite quelque en soit la raison mais devra toute fois être motivée. Une fois la demande de départ faite et motivée, l’ambassadeur a 1 semaine pour quitter le territoire.

Article VI : le Comté du Périgord s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté du Poitou sur l'ensemble de son territoire en toute situation, et même si celui-ci n'en formule pas la demande. Idem, le Comté du Poitou s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Périgord sur l'ensemble de son territoire en toute situation, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article VII :
Si l'un des deux Comtés signataires désirait faire annuler le présent traité d'ambassade, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration à l'autre comté signataire. Ce traité deviendra alors nul sept jours après la date de déclaration.

Signé pour le Périgord et l'Angoumois au château de Periguers, le quatrième jour du mois de janvier de l’an de grasce mille quatre cent soixante et un.


Sa Grandeur Lubna de Montargier
Comtesse du Périgord et de l’Angoumois,




Son Excellence Ricco, Seigneur de Sainte du Buisson
Chancelier du Périgords et de l'Angoumois


Signé pour le Comté du Poitou au château de Poitiers le 10 janvier 1461.

Sa Grandeur Lafa_ de Bussac
Comtesse du Poitou


Son Excellence Datan l'Epervier
Chancelier du Poitou


Son Excellence Malone Fortunat de Montbazon-Navailles
Attachée d'Ambassade du Poitou en Périgord-Angoumois


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xedar
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Comté/Duché : Poitou
Date d'inscription : 23/02/2009

MessageSujet: Re: Périgord-Angoumois   Dim 24 Fév - 21:13

Citation :
TRAITE D’ENTENTES ENTRE LES COMTES DU POITOU ET DU PERIGORD-ANGOUMOIS"


Dans le but commun et désireux de développer, d’approfondir les relations traditionnelles d'amitié, de bon voisinage et de coopération multiforme entre les deux peuples,

Afin de consolider la paix, la stabilité et la sécurité entre les deux comtés et dans le royaume,

Le présent traité établi par Sa Grandeur Lafa_ de Bussac, Comtesse du Poitou et Sa Grâce Lubna de Montagnier Comtesse du Périgord-Angoumois , sera gage d'amitié et d'entente entre les deux comtés.

Les Comtés du Poitou et du Périgord-Angoumois ont convenu ce qui suit :


ENTENTE CULTURELLE

ARTICLE I

Les deux comtés s'engagent à organiser régulièrement un ou des événements dits culturels (joutes, expositions, cérémonies, …) afin de faire connaître les traditions et coutumes de chacun d’eux. Tout cela permettant de réaffirmer l'amitié entre les deux comtés. La préparation de ces dits événements se fera en collaboration avec les ambassadeurs respectifs.


ARTICLE II

Les Comtés du Poitou et du Périgord-Angoumois encouragent leurs étudiants et professeurs d'université à la même solidarité que celle qui prévaut à leurs relations.
Ainsi en cas de découverte de nouvelles matières dans un des deux Comtés, les recteurs des universités se mettront en relation, afin qu'un universitaire vienne échanger cette nouvelle connaissance avec ses voisins et amis de l'autre Comté signataire du présent traité.



ENTENTE MILITAIRE

ARTICLE I

Les comtés du Poitou et du Périgord et Angoumois se promettent une entente durable. Leurs régnants et leurs Conseils, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères ; et mettront tout en œuvre pour que les parties s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile de part et d’autre ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

ARTICLE II

Les deux provinces s’engagent à ne mener aucune action militaire sur le territoire de l’autre non préalablement consentie entre elles, quel que soit le but de la manœuvre.

ARTICLE III

Chaque partie est responsable des armées dont elle autorise la création sur son sol, et auxquelles elle délivre son agrément. Néanmoins, si l’une des Provinces signataires perdait son autorité sur une armée issue de son sol, ou constatait la création d'une armée non autorisée chez elle ; et que cette armée venait à attaquer l’autre Province signataire, charge au Comté d’origine de l’armée concernée d’alerter l’autre Comté dans les délais nécessaires, et de l’aider à lutter contre les renégats par tous les moyens à disposition. Ce cas ne peut faire l'objet d'une remise en question du présent traité par les parties signataires.

ARTICLE IV

Les deux comtés, ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer, soutenir et / ou encourager de troubles sur l'autre territoire par quelque moyen que ce soit : pillage de mairie, fomentation de révolte, déstabilisations diverses, etc..., cette liste n’étant pas exhaustive.

ENTENTE JURIDIQUE

ARTICLE I

1- Les comtés du Poitou et du Périgord-Angoumois reconnaissent le principe que nul ne doit déroger aux lois ni à la Justice du comté qu'il enfreint et à l'autorité de son Seigneur sur ses terres.

2- Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux provinces, il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

3- Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des deux Cours ne pourra être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

4- La récidive est reconnue sur l’ensemble des terres des signataires.

Article II

Une personne, tentant de se soustraire à la justice du territoire de l'une des deux provinces, sera jugée en accord avec les autorités judiciaires compétentes du lieu d'arrestation. Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des deux comtés, de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.

ARTICLE III

Les représentants de la justice (Prévôt, Procureur, Juge) des provinces liées collaboreront afin de se communiquer sur demande les casiers judiciaires des accusés concernés. A cet effet et dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les représentants de la justice des comtés décident de la création d'un fichier commun des personnes recherchées. Toutefois, conscientes du droit de chacun de retrouver le droit chemin, il est reconnu un délai de prescription si aucun élément défavorable n’est noté.

ARTICLE IV

La procédure d'arrestation est celle de la province détentrice. Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure d'arrestation de la province plaignante. Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du comté détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure judiciaire.

ARTICLE V

La procédure se fera comme suit :

1 - Le procureur de la justice requérante établira une demande d'inculpation au procureur de la justice requise en exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, afin d'éviter les arrestations et les jugements arbitraires.

2 - Le procureur de la justice requérante rédigera l'acte d'accusation.

3 - Le procès sera mené par la justice requise, en étroite collaboration avec la justice requérante.

4 - Le suspect aura le droit d'être représenté par un avocat qui pourra être commis d'office à la demande du suspect.

5 - Si un procès nécessite un témoignage, et que le témoin ne peut se déplacer dans le comté requis, il devra envoyer son témoignage par missive au prévôt des maréchaux dudit comté qui sera appelé à la barre des témoins pour présenter cette missive.

6 - Les deux juges des provinces liées par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le juge requérant proposera une peine, le juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois de la province requérante. La peine ne respectera cependant que la jurisprudence de la Province du méfait.

7 - L'accusé jugé dans le comté requis pourra faire appel auprès du tribunal compétent de la même manière que s'il avait été jugé dans le comté requérant.

ARTICLE VI

Afin de ne pas encombrer les tribunaux, et de s’assurer d’un bon rendu de justice dans un délai jugé correct, les parties signataires s’accordent sur les délais imposés à chacun. Ainsi, si le procureur de la Province requérante ne fournit pas son réquisitoire au procureur de la justice requise dans un délai d’une semaine, le procureur de la justice requise est libre de faire le sien, comme il l’aurait fait pour un accusé ayant commis délit dans son Comté. De même, si je juge de la Province requérante ne fournit pas son verdict dans ce même délais d’une semaine, le juge requis est libre d’énoncer son verdict, comme il l’aurait fait pour une affaire en dehors de la présente coopération, mais en respect du coutumier de la Province requérante.

ENTENTE ECONOMIQUE

Étant donné la position géographique des deux provinces, une entente économique ne peut que renforcer l’entente et l’amitié entre-elle.

ARTICLE I

Les deux comtés s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'un ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

ARTICLE II

Dans la mesure du possible et selon la situation, des échanges commerciaux à tarifs réduits peuvent être envisagés entre les deux provinces. Le transport devra être effectué par les marchands ambulants dont les frais seront partagés à parts égales entre les 2 provinces.


RUPTURE DU TRAITE

ATICLE I

Les Régnants s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements par la rupture du traité jusqu’à ce qu’une compensation proportionnelle au préjudice subis soit réalisée.

ARTICLE II

Toute annulation unilatérale du traité en situation d'invasion, ou de guerre déclarée, est un acte de Trahison et autorisera des représailles sans limitation d'aucune sorte.

ARTICLE III

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée. Quelle que soit l’action entreprise, elle devra faire l’objet d’une annonce publique par le conseil en place dans chacune des 2 provinces.

ARTICLE IV

Toute annulation unilatérale du présent traité en temps de paix ne peut se faire que par un courrier du Comte souhaitant se désengager du présent texte, et après un délai de deux semaines.


Signé pour le Poitou, au castel de Poitiers, le 14ème jour du mois de février de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un.

Signé pour le Périgord et l'Angoumois, au château de Périguers le 14ème jour du mois de février de l’an de grasce mille quatre cent soixante et un.


Sa Grandeur Lafa_ de Bussac
Comtesse du Poitou


Son Excellence Malone Fortunat de Montbazon-Navailles
Ambassadrice du Poitou en Périgord-Angoumois


Sa Grandeur, Lubna de Montagier
Comtesse du Périgord et de l’Angoumois,





Son Excellence Ricco
Chancelier du Périgord et de l’Angoumois,

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