Chancellerie du Comté du Poitou

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 Alliances Etrangères

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Edémias
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Comté/Duché : Poitou
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MessageSujet: Alliances Etrangères    Jeu 1 Mar - 22:58

Citation :
La Ligue Occitane


Les provinces signataires du présent traité, sensibles aux valeurs et intérêts qui les rapprochent, ont le désir de porter connaissance au Reste du Monde Connu, leur volonté de renforcer leurs liens fondés sur :

■le respect mutuel de la souveraineté de chacune d'entre elles ;

■l'attachement à la Vraie Foy ;

■et l'allégeance de leurs Régnants à la Couronne.


Elles s'engagent donc sur le principe d'une coopération de moyens au niveau économique, militaire, judiciaire et culturel, portant le nom de Ligue Occitane.

1) Coopération économique
2) Coopération militaire
3) Coopération judiciaire
4) Coopération culturelle
5) Coopération diplomatique


I. Des domaines de la coopération

1) Coopération économique


1.1.1. Les provinces signataires reconnaissent une « préférence à la Ligue » en matière de commerce extérieur. Elles privilégient ainsi les échanges entre elles sous réserve que les contrats proposés répondent à leurs intérêts économiques et financiers.

1.1.2. Les provinces signataires autorisent la libre circulation des émissaires commerciaux dépêchés par les autres provinces signataires sur leur territoire. En échange, ces émissaires sont tenus de respecter les lois et coutumes de la province qu'ils traversent.

1.1.3. Les provinces signataires s'engagent à autoriser l'utilisation de leurs installations portuaires aux autres provinces signataires.

1.1.4. Pour favoriser ces échanges, une bourse de la ligue sera mise en place. Pourront y participer les commissaires au commerce de chaque province participante, les membres des services diplomatiques chargés du commerce, à raison de deux personnes au maximum par délégation, ainsi que leurs émissaires commerciaux.

1.1.5. En cas de litige, saisine devra être faite au Chancelier de la Ligue.


2) Coopération militaire

1.2.1. Les provinces signataires s'engagent à fournir assistance militaire, logistique et diplomatique à toute autre province signataire qui serait menacée, dans le cadre d'une guerre privée comme d'un conflit extérieur.

1.2.2. Au cas où une province ne pourrait pas fournir cette assistance, elle devra en informer la Ligue dans les plus brefs délais en motivant son abstention. Cette abstention motivée ne saurait être à l'origine d'un désistement de la part de la Ligue si cette même province devait appeler à la coopération militaire de la Ligue.

1.2.3. Afin de protéger les intérêts communs de ses provinces signataires, la Ligue Occitane peut également décider d'une action offensive contre une autre province. Cette décision ne pourra être prise qu'à la majorité qualifiée des trois quarts de ses membres, les membres souhaitant ne pas participer s'engageant néanmoins à la neutralité dans le conflit à venir.

1.2.4. La ligue se dotera alors d'un commandement unique permettant de coordonner les forces armées fournies par chacune des provinces signataires participantes.


3) Coopération judiciaire

1.3.1. Les provinces signataires dénoncent l'accord Maathis devenu caduc depuis la disparition de certains des signataires, ainsi que tout autre traité multilatéral équivalent. Elles s'engagent néanmoins à s'assister mutuellement au niveau judiciaire dans le respect des principes suivants :

Principe de proximité. Les Provinces signataires s'engagent à ne solliciter de coopération judiciaire et policière des autres provinces signataires, qu'en vertu du principe de proximité (demande formulée aux provinces limitrophes ou les plus proches uniquement).

Principe de souveraineté. Les Provinces signataires s'engagent à respecter les procédures judiciaires des provinces auxquels elles demandent assistance en matière d'arrestation, de témoignages, de présentation de preuves et de délais.

Principe de responsabilité. Tout prévenu sera jugé selon les lois de la province ayant demandé la coopération judiciaire (province requérante), l'acte d'accusation, le réquisitoire et le verdict étant établis par les procureurs ou juge de cette même province. En cas d'interjection appel, seule la responsabilité de la province requérante pourra être engagée.


4 ) Coopération culturelle

1.4.1. Les provinces signataires reconnaissent le plein droit à enseigner et étudier des érudits des autres provinces signataires dans leurs universités.

1.4.2. Les provinces signataires s'efforcent de développer les évènements, jeux, joutes et foires qui permettent à leurs populations de se rencontrer et à la culture occitane de se faire connaitre à l'intérieur et au-delà de leurs frontières.


5) Coopération diplomatique

1.5.1. Les membres de l’alliance, conscients de la force de cette dernière, s’engagent à en faire également un moyen utile dans la résolution et la médiation des conflits, que ce soit entre les membres de l’entente, un membre de l’entente et un membre extérieur ou bien afin de concilier deux intervenants ne faisant point partis de l’alliance.

1.5.2. Pour cela ils se dotent d’une Chancellerie commune qui a pour objectif de relayer la voix de l’alliance dans les provinces qui la composent et aussi auprès de délégations extérieures. Les provinces signataires gardent cependant leurs propres prérogatives en matières diplomatiques avec leurs chancelleries respectives.

1.5.3. La chancellerie de l’alliance est libre d’ouvrir un consulat dans chacune des provinces qui la compose, et au-delà, ceci afin de centraliser les moyens des différentes provinces et de proposer un meilleur service aux habitants et voyageurs.



II. De l'organisation interne

1) Modalités d'entrée, de sortie ou d'exclusion de l'alliance


2.1.1. Après prime ratification du traité, toute province pourra demander le parrainage d'une province fondatrice pour adhérer à la Ligue. Son adhésion sera alors soumis à l'approbation de la majorité qualifiée des trois quarts des provinces déjà adhérentes.

2.1.2. L'adhésion a la ligue entraîne le renoncement à toute autre alliance similaire.

2.1.3. Toute province signataire peut se retirer de la ligue à tout moment. Elle pourra ensuite demander sa réintégration selon la procédure énoncée ci-avant.

2.1.4. En cas de manquement avéré aux clauses du présent traité, une province signataire peut se voir infliger des sanctions (au niveau économique, militaire ou diplomatique) ou une exclusion temporaire ou définitive de la Ligue. Toute décision de cette nature nécessite la majorité qualifiée des deux tiers des membres.

2) Conseil de l’Alliance

2.2.1 Membres temporaires. Toutes les institutions rattachées à l’alliance seront soumises au contrôle du Conseil de cette dernière, formé pour chaque province :

- du régnant
- d'un conseiller représentant du corps diplomatique
- d'un conseiller représentant du corps militaire
- d'un conseiller représentant les autorités judiciaires provinciales
- d'un conseiller au commerce


Le régnant de chaque province aura la charge de désigner ses conseillers, selon sa volonté, dans le respect des impératifs précités.

2.2.2. Membres permanents.

- Un membre permanent est choisi parmi la noblesse locale résidante afin de représenter ladite province et d’aider à l’élaboration du travail et au suivi des opérations sur le long terme.
Son mandat est équivalent à 6 mois reconductible. Il est nommé par le Régnant de la province et reconnu tout le long du mandat par les membres et les cadres de l’alliance. Au cas où ce membre est déchu de toute noblesse en cours de mandat, il reviendra au Régnant de la province d'en nommer un nouveau
- Pour la partie diplomatique, le Chancelier de chaque province est amené à siéger au conseil de l’alliance durant toute la durée de son mandat.
- Chaque province choisi un grand officier pour la représenter au niveau militaire.
- Les membres permanents n’ont pas le droit de vote excepté le Chancelier et le Capitaine de la Ligue.


2.2.3. Chancelier

2.2.3.1. Le Chancelier sera nommé pour une durée de cinq mois non reconductibles, parmi les représentants des provinces signataires. Pour une plus juste et plus équitable représentation, les nominations s'effectueront dans l'ordre alphabétique des provinces.
2.2.3.2. Il doit être issu du cercle des membres permanents de l’alliance et parmi les grands officiers représentant la partie diplomatique.
Une motion de censure peut être votée par les membres temporaires. Si l’issue est positive le Chancelier doit alors remettre ses fonctions et un nouveau Chancelier sera alors nommé.
2.2.3.3. Le Chancelier a pour fonction de modérer les débats, organiser les votes, délivrer les accès aux membres, il représente l’alliance dans les négociations, il veille à la nomination des Consuls et des différentes délégations. Il peut déléguer ses charges à d’autres membres permanents le temps de son mandat.

2.2.4. Capitaine de la Ligue Occitane et État Major

2.2.4.1. Le Capitaine de l’alliance sera nommé pour une durée de cinq mois non reconductibles, parmi les représentants des provinces signataires. Pour une plus juste et plus équitable représentation, les nominations s'effectueront dans l'ordre alphabétique inverse des provinces.
2.2.4.2. Il doit être issu du cercle des membres permanents de l’alliance et parmi les grands officiers représentant la partie militaire.
2.2.4.3. Une motion de censure peut être votée par les membres temporaires. Si l’issue est positive le Capitaine doit alors remettre ses fonctions et un nouveau Capitaine de la Ligue sera alors nommé.
2.2.4.4. L'ensemble des conseillers militaires temporaires et permanents de l’alliance, ainsi que les Régnants, constituent l'état-major de la Ligue.
2.2.4.5. Le Capitaine de l’alliance dirige l’état major, coordonne les forces en présence et il représente l’alliance dans les opérations militaires communes. Il peut déléguer ses charges à d’autres membres permanents le temps de son mandat.

3) Vote

2.3.1 Le Conseil de L'union votera à la majorité qualifiée au trois quarts, à raison d'une voix par province, revenant au Duc/Comte/Régent, en exercice, une voix est également attribuée au Chancelier et une autre au Capitaine de la Ligue Occitane.
2.3.2. Chaque votation dure 3 jours minimum et doit être annoncée par missive personnelle du Chancelier de l’alliance au préalable.



La ligue comprend à ce jour :

Com de Tolosa

Gascogne

Initialement le Périgord Angoumois , signataire = Bryn , rompu par Vonafred

Citation :
Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.


Conformément au traité instituant la Ligue Occitane et en particulier son article 2.1.3. stipulant que
" Toute province signataire peut se retirer de la ligue à tout moment. Elle pourra ensuite demander sa réintégration selon la procédure énoncée ci-avant. "

Faisons donc savoir ce jour et annonçons :

Que suite à la mise en veille de ladite institution, le noble Comté du Périgord et de l'Angoumois, dans le respect des procédures internes à la Ligue, a décidé de s'en retirer à dater de ce jour.

Nous souhaitons néanmoins à la Ligue Occitane une bonne continuation.

Que cela soit su de tous.

Louis Vonafred de la varenne

Fayct en nostre Chancellerie le 15 septembre de l'an de grâce 1459.


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Edémias
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MessageSujet: Re: Alliances Etrangères    Jeu 1 Mar - 23:51

Citation :
L'Entente Pyrénéenne




Traité d'Alliance, l'Entente Pyrénéenne est la manifestation officielle et concrète par laquelle des provinces du Sud-Ouest, Pyrénéennes par essence, proches de par leurs cultures communes mais aussi de par l'amitié qu'elles se portent, et qui, dans leur grande Sagesse et leur désir de s'unir, se font les fondatrices d'une alliance nouvelle.
L’Entente Pyrénéenne se veut et est une alliance forte entre ses provinces signataires sur le plan militaire, diplomatique, économique, judiciaire et universitaire.

Y sont apposés les sceaux du Béarn, d'Armagnac et Comminges et de Toulouse. Gage d'une volonté de paix, de confiance réciproque et d'une collaboration étroite entre ces provinces, les contractants s'engagent sur l'honneur et celui de leurs peuples.


I - Des fondements de l'Entente Pyrénéenne

Article I - De la souveraineté
Les hautes parties contractantes reconnaissent la souveraineté des feudataires élus par le peuple en leurs terres et reconnus vassaux de la Couronne de France par sa Majesté Levan III. Jamais ne sera contestée, bafouée la souveraineté d'un feudataire porté sur le trône légalement par ses conseillers et par le Roy. Ainsi, les conseillers élus par le peuple bénéficient de la même reconnaissance.

Article II - De la libre circulation
Les sujets des Hautes parties contractantes peuvent circuler librement sur les terres de l‘Entente Pyrénéenne, même lorsque la fermeture des frontières est décrétée, et ce, dans le respect des lois de chacune des Hautes parties contractantes.

Articlle III - De la détermination géographique
L'Entente Pyrénéenne se détermine par un espace géographique net et est constitué de provinces voisines partageant des frontières l'une avec l'autre.
Les provinces signataires reconnaissent la souveraineté de chacune d'entre elles sur leur propre territoire, l'inviolabilité de leurs frontières communes et la pleine et entière reconnaissance des villes et capitales qu'elles gouvernent.
Les provinces signataires reconnaissent donc dans l'état actuel leurs frontières communes et s'engagent à en effectuer le bornage. Même traitement sera porté aux confins de l'Entente.
Nul ne saurait contester, bafouer l'appartenance des dits nœuds et villes à chacune des Hautes parties contractantes.

Ainsi, Auch, Lectoure, Eauze, Saint Bertrand de Comminges, Saint Liziers, le nœud entre Lectoure et Agen et le nœud entre Saint Bertrand de Comminges et Tarbes, le noeud entre Saint- Liziers et Foix et le nœud entre Muret et Toulouse sont sous la souveraineté de l’Armagnac et Comminges.
Orthez, Mauléon, Tarbes, Pau, Lourdes, le nœud entre Tarbes et Auch et le nœud entre Lourdes et Jaca sont sous la souveraineté du Comté du Béarn.
Albi, Castelnaudary, Castres, Foix, Toulouse et le noeud entre Castelnaudary et Carcassone et celui entre Albi et Villefranche de Rouergue sont sous la souveraineté du Comté de Toulouse.


II - Des domaines de coopération

Article IV - De l'économie.
Les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne, dans le désir de préserver leur souveraineté, privilégient le commerce intérieur et empruntent le chemin de l'autosuffisance économique.
Toutefois, lors d'échanges extérieurs, elles suivent la voie de la "Préférence à l'Entente Pyrénéenne" et favorisent tant que faire se peut les échanges entre les provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne.

Article V - De l'aide militaire
Les Hautes parties contractantes s'engagent à porter aide et secours aux autres provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne au mieux de leurs possibilités, sous réserve de leurs besoins pour la défense de leurs propres terres, et ce dans le respect de l'article VI.
Les Hautes parties contractantes s'engagent, en sus, à mettre en œuvre les moyens diplomatiques nécessaires afin que cesse le conflit qui opposerait le signataire à une tierce partie.
En outre, l’Entente Pyrénéenne se veut aussi une force d’intervention qui apporterait une aide militaire selon les conditions précédemment citées, toujours dans le respect de l’article VI, à une province amie ne faisant pas partie des provinces signataires de l’Entente .

Article VI - De la validité de l'Article V et de l'aide militaire
Si l'un des signataires est sujet à invasion Royale, de par leur vassalité à la Couronne de France, les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne ne sont pas tenus de respecter l'article V: De l'aide militaire.
En outre, cet article ne peut être consenti que pour des actions de défense et non pour nourrir une volonté expansionniste et/ou belliqueuse.
Il sera décidé par le Haut Conseil de l’Entente Pyrénéenne, au cas par cas, si une attaque, ou contre-attaque peut être considérée comme une défense ou une agression.

Article VII - De la diplomatie
Les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne s'engagent à suivre une ligne diplomatique commune et à parler d'une même voix à l'échelle du Royaume de France et au delà de ses frontières autant que faire se peut. Le Haut conseil, après délibération et vote, statue sur cette ligne diplomatique commune.
En cas de désaccord, chaque partie contractante est libre de s'exprimer selon ses convictions en veillant toutefois à ne pas nuire à l'Entente Pyrénéenne dont les intérêts priment sur les divergences d'opinions.
Les responsables diplomatiques des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne se doivent de rester en contact permanent afin de statuer et prendre position commune sur les événements du Royaume de France.

Article VIII - De la collaboration judiciaire
Fortes d'une volonté de s'unir dans une coopération plus approfondie entre leurs peuples, et conscientes que l'impossibilité de prononcer un jugement par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans une des provinces de l'Entente Pyrénéenne, les Hautes parties contractantes ont établi une coopération judiciaire en son sein et reconnaissant de ce fait le principe qu'un supposé criminel ne peut fuir la loi qu'il enfreint et échapper à l'autorité de son Régnant en ses terres.

Les provinces signataires, dans leur grande sagesse, afin d'harmoniser les traités de coopération judiciaire les liant les unes aux autres, ont approuvé et ratifié un traité de coopération judiciaire commun dit "Traité Multilatéral de Coopération Judiciaire de l'Entente Pyréenne" primant et annulant les traités de coopération judiciaires unilatéraux signés entre elles.

Article X - De l'établissement d'un fichier de recherches commun
Afin d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, la salle judiciaire constituée du Prévost, du Juge et du Procureur de chaque Haute partie contractante décide de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.

Article XI - De la coopération universitaire
Les Universités réunies, par l'entremise de leur équipe universitaire(recteur, conseil universitaire) travailleront de concert afin de prévoir des programmes d'échange de professeurs/étudiants ce qui permettra une meilleure diffusion des connaissances. Les érudits allant enseigner/apprendre dans un autre Comté, auront donc tout naturellement les mêmes droits et devoirs que les habitants du Comté dans lequel ils viendraient exercer/étudier.


III - De l'organisation de l’Entente Pyrénéenne

Article XII - Le Haut Conseil
Le Haut Conseil de l'Entente Pyrénéenne est constitué de trois personnes par provinces : le Régnant en exercice, le Chancelier et le Porte-parole. Ce Haut Conseil décide de la politique à suivre de l'Entente Pyrénéenne durant la durée de leur mandat. Ils coordonnent, impulsent, et sont le commandement suprême de cette alliance.
Toutes décision concernant l'Entente Pyrénéenne devra se prendre en cette instance. Le Haut Conseil est avant tout un lieu d'échange et de partage des expériences et des opinions entre ses membres
Toutefois, comme stipulé dans "l'Article VII - De la diplomatie", en cas de désaccord ou d'égalité, chaque Haute Partie contractante est libre de s'exprimer selon sa conscience tout en veillant à ne pas nuire aux intérêts de l'Entente Pyrénéenne.
Cependant, même en cas de divergence de position, les Hautes Parties contractantes ne sauraient s'engager de manière unilatérale dans un conflit armé extérieur à l'Entente Pyrénéenne par la voie des armes sous peine d'être exclue de celle-ci selon les modalités de "l'Article XX - Des conditions d'exclusion". Cependant cela ne saurait concerner les cas de légitime défense d'une province envers une autre en cas de conflit déclaré.
La prise de décision se fait par un vote exclusif des souverains légitimes des Hautes Parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne et qui se font la voix de leurs provinces. Le vote se fait à la majorité des voix exprimées. Point de droit de véto. La durée de la votation ne peut excéder deux jours, cette dernière doit faire suite à un débat préalable de trois jours minimum au sein du Haut-Conseil de l'Entente Pyrénéenne.

Article XIII - Le Conseil juridique
Le conseil juridique est constitué des juges, procureurs et prévôts des provinces signataires. Il est chargé de faire régner la justice et de veiller à la bonne marche de la coopération judiciaire au sein des provinces signataires.

Article XIV - Le Conseil militaire
Le conseil militaire est l'Etat-major de l'Entente Pyrénéenne. Y sont présents les Régnants en exercice, les Connétables, Capitaines et/ou Sénéchaux et Prévôts. Son devoir est en cas de paix d'assurer le bon fonctionnement et la disponibilité des armées, des services de renseignements, et, en temps de guerre, de diriger les troupes et de mettre au point des stratégies communes.

Article XV - Le Conseil économique
Le Conseil économique est composé des Commissaires au Commerce, des Commissaires aux mines et des Baillis des provinces signataires.
Le dit Conseil est en charge de s’assurer que les membres de l’Entente suivent autant que faire se peut la voie de la « Préférence à l‘Entente Pyrénéenne» , d’impulser les échanges commerciaux entre les provinces signataires par le biais d’une collaboration et d’une entraide accrues sur tous les plans de la vie économique des dites provinces.

Article XVI - Le Conseil universitaire
Il est composé des Recteurs des provinces signataires, et y sont organisés les échanges de professeurs et d'élèves entre les universités de chaque provinces signataires.

Article XVII - De la gestion des bâtiments communs de l'Entente Pyrénéenne
Les Régnants en exercice sont les administrateurs des bâtiments communs de l'Entente Pyrénéenne. Ils sont en charge de remettre les clés aux différents conseils, régnants et conseillers nouvellement élus et de veiller au bon fonctionnement et à l'activité des salons.
La détérioration des documents, d'une ou plusieurs salles par l'une des Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne est un motif de rupture de l’alliance unissant les provinces signataires.


IV - Des conditions d'admission, d'exclusion et de sortie

Destinée à maintenir stabilité et prospérité en ses terres dont la détermination géographique est fixée dans l'article III, il est envisageable qu'une ou plusieurs provinces proches géographiquement et culturellement des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne déposent un dossier de candidature.
De même, l'exclusion d'un signataire, de par des actes préjudiciables à l'Entente Pyrénéenne, par les autres Hautes parties contractes est possible.

Article XVIII - Des conditions d'adhésion.
Toute province souhaitant adhérer à l'Entente Pyrénéenne doit déposer un dossier de candidature et être parrainée par une province signataire de cette alliance.
La province souhaitant entrer dans l'Entente Pyrénéenne doit reconnaitre la Couronne de France et être reconnue par elle-même en retour.
La province se doit aussi être proche géographiquement des provinces signataires et de posséder des frontières communes avec l'une d'elle afin de ne pas former d'isolat.
La province demandeuse doit enfin ne point faire parti d'une autre alliance de ce type.
Adhésion et exclusion de l'Entente Pyrénéenne devront faire l'unanimité au sein du Haut Conseil, chaque province votant d’une seule et même voix par l'entremise de leurs Régnants légitimes.

Article XIX - Du dossier de candidature
En premier lieu, une lettre de motivation devra être envoyée au Haut conseil de L'Entente Pyrénéenne. Lettre où seront exposées les raisons de la volonté d'être membre de l'Entente Pyrénéenne. Devront aussi y être exposées les bienfaits et avantage que la province désireuse de rejoindre cette alliance peut apporter.
Le Haut-Conseil de l'Entente se prononcera alors et mettra en place une Cellule d'examen afin d'étudier la demande.

Article XX - Des conditions d'exclusion de l'Entente
Peut être exclue toute province signataire ayant porté un préjudice grave à l'Entente Pyrénéenne.
Sont considérés comme préjudices graves une déclaration de guerre unilatérale, une atteinte à la souveraineté d'une ou plusieurs Hautes parties contractantes, calomnies et divulgation d'informations confidentielles.
La procédure d'exclusion peut-être demandé à l'initiative d'un seul des membres de l'Entente.
Le Haut-Conseil de l'Entente Pyrénéenne se prononcera alors et mettra en place une Cellule d'examen de la demande.
Cependant, le vote de la province passible d’exclusion ne peut être pris en compte. En cas d'égalité au sein du Haut Conseil, le résultat sera considéré comme nul et la province restera au sein de l'Entente.
Une demande d'exclusion ne peut empêcher ladite province de continuer à prendre part aux coopérations et aux autres décisions le temps de la procédure d'exclusion. Une exclusion ne saurait cependant être définitive.
Au cas ou la demande d'exclusion d'une province mettrai en péril la continuité géographique au sein de l'Entente une entorse pourra alors exceptionnellement être faite aux principes des articles III et XVIII afin de permettre la survie et la mutation de l'alliance.

Article XXI - De la Cellule
En cas de dépôt de candidature, une cellule d'examen sera ouverte au sein de l'Entente Pyrénéenne, regroupant tous les membres de ses conseils et les représentants des autorités de la province demandeuse. La Cellule sera ouverte pour une durée de deux semaines, toutes les parties du dossier seront examinées.
La Cellule d'examen étudiera alors la lettre de motivation. Aussi, cette Cellule devra mener des recherches sur la province (passé, relations diplomatiques, situation conflictuelles avec le voisinages, échanges divers...) afin de statuer sur une éventuelle admission ou un éventuel refus.
A l'issue de ces deux semaines d'échanges et de débats, le Haut-Conseil de l'Entente Pyrénéenne statuera sur le dossier présenté par la dite province, refus ou admission au sein de l'Entente Pyrénéenne lui sera alors communiqué(e) au sein de la Cellule et sera dès-lors effectif (ve).
En cas de refus d'admission ce dernier doit être justifié par le Haut-Conseil afin de permettre à la province demandeuse de connaitre ses lacunes et de pouvoir les corriger en vue d'une éventuelle autre demande d'adhésion.
En cas de souhait d'exclusion d'une province signataire par l'un des membres de l'Entente, la même Cellule regroupant les membres de tous les conseil sera réunie pour une même durée de deux semaines et procédera aux même recherches afin de permettre au Haut-Conseil de statuer sur la présente.

Article XXII - Des conditions de sortie effective de l'Entente Pyrénéenne
Une province faisant partie de l'Entente Pyrénéenne peut demander de son propre chef à en sortir. Pour ce faire, elle doit d'abord faire parvenir aux Hautes autorités des autres membres de l'alliance un préavis de deux semaines avec résultat du vote organisé au sein du conseil légitimement élu à la tête de la province.
Une demande de sortie de l'Entente Pyrénéenne ne saurait être définitive mais peut cependant engager à des mesures de rétorsion de la part des autres provinces de l'Entente Pyrénéenne.
Dans le cas où la demande de sortie d'une province mettrai en péril la continuité géographique au sein de l'Entente une entorse pourra alors exceptionnellement être faite aux principes des articles III et XVIII afin de permettre la survie et la mutation de l'alliance.

Article XXIII - De la modification du présent traité
Par consentement unanime du Haut Conseil qui se réunira pour une durée de deux (2) semaines en vue d'éventuelles modifications du présent traité, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XXIII - De l'entrée en vigueur de l'Entente Pyrénéenne
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès sa signature par les Hautes parties contractantes qui engagent leurs provinces et leurs peuples.



Ratifié en la Castel de Pau, le onzième jour du mois de mai de l’An mille quatre cent cinquante sept, après validation par les hautes autorités des provinces concernées.


Pour le Comté de Béarn :
Sa Grandeur Valère d'Arezac, dict Varden, Comte du Béarn, Vicomte de la Ferté sur Aube
Eugénie de Varenne, dicte Ingénue, Chancelière de Béarn




Pour le Comté d’Armagnac et de Comminges :
Sa Grandeur Antoine Leroy d’Arbalture, dict Antoineleroy, Comte d’Armagnac et de Comminges, Seigneur de Bonas.




Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Natale Adriano Dario d’Ibelin, dict Natale, Comte de Toulouse, Seigneur de Sainte-Maxime



Alzarus Hauteclaire, dict Alzarus, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier de Toulouse.


Traité dénoncé par le Béarn, le Comté de Toulouse au profit de la ligue Ocitane ....

A voir ce qu'il en est de l'AC
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Edémias
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MessageSujet: Re: Alliances Etrangères    Ven 2 Mar - 0:14

Citation :
Union des Deux Fleuves

Dieu est la Matière Première à partir de laquelle tout est créé. La matière, l’énergie, le mouvement et le temps sont eux-même composés de Lui. Ceci fait que tout ce qui existe, ainsi que le Néant lui-même, fait partie de Lui. Il est aussi le Créateur de toutes choses. C’est Lui qui crée tout ce qui existe et lui donne sa forme et son contenu. Il est enfin le Très Haut, car Il est la cause même de l’existence de toutes choses, y compris du Néant.
Livre I : Le Mythe Aristotelicien, Partie 1 : La Création. Chapitre 1 : L’Univers




Dieu en son essence est à la base même de ce traité. C’est lui qui nous insuffle l’idée et l’espoir d’un avenir meilleur où nos gouvernements et nos peuples seront liés contre l’adversité, le danger et la haine.

Une bande de terre entre deux mondes. Sa situation est particulière, mais partagée entre divers peuples se partageant la lourde tâche d’être de frontière. Cette frontière l’est en l’état physique, mais l’est également, et surement plus encore, à l’état moral. Bastion de France, Bastion de Foy, Bastion d’Honneur et de Vérité – tels sont nos valeurs et le souffle qui nous unis.

En les articles suivant, nous échafaudons les bases de nos relations. De ces articles nous faisons notre serment sur notre Foy et notre Honneur.

Article 1 – Des intentions
L'Union des Deux Fleuves se veut être une alliance regroupant des provinces, mais surtout des peuples, autour d’un projet communautaire de défense, mais surtout de partage, de mise en commun et d'entraide. Celle-ci est contractée entre provinces du Royaume de France.

Article 2 – De la coopération
Les provinces signataires s’engagent à coopérer mutuellement par tous les moyens à leur disposition. Que ceux-ci soient militaires, diplomatiques, commerciaux, financiers, judiciaires, etc.

Article 3 - De la défense
A toute attaque extérieure à l'encontre d'une province signataire, les membres de l'Union s'engagent à fournir réponse en conséquence, par les armes si nécessaire.
Cependant, nulle province ne saura profiter de la puissance de l'Union pour multiplier les provocations à l'encontre d'une province extérieure, dans le but sournois d'amener l'Union dans un conflit.

Article 4 – Du droit de contracter
L'Union des Deux Fleuves n’interdit nul, traité, acte ou convention postérieurs de se former entre un signataire et une province extérieure tant que les intérêts de la présente alliance ne s'en trouvent point menacés.
Si l'une des provinces signataire souhaite définir les bases d'une alliance avec une province externe à l'Union, celle-ci devra néanmoins consulter le Conseil de Union.

Article 5 – De la gestion
Toutes les institutions rattachées à l'Union des Deux Fleuves seront soumises au contrôle du Conseil de l’Union, formé pour chaque province :
- du régnant
- d'un conseiller représentant du corps diplomatique
- d'un conseiller représentant du corps militaire
- d'un intendant

Le régnant de chaque province aura la charge de désigner ses conseillers, selon sa volonté, dans le respect des impératifs précités.

La coopération entre les institutions de chacune des provinces signataires sera soumise à des chartes internes à l'Union, textes de fonctionnement régissant ce que l'on nommera Instances de Coopération.
Ces chartes seront validés par le Conseil de l'Union, et acceptés implicitement par les signataires du présent traité.

Le Conseil de L'union votera à majorité simple, à raison d'une voix par province, revenant au Duc/Comte en exercice, tout ce qui a trait à la gestion interne de l'Union et aux Instances de Coopération lui étant rattachées.

Article 6 – De la liberté et de l’égalité
Bien que la collaboration soit de mise, toutes les provinces signataires seront ultimement libres de choisir et diriger leur politique interne et étrangère comme elles le souhaitent, pour peu qu'icelles ne nuisent pas à la bonne marche de l'alliance.

De même, chaque province signataire se verra attribuer le même statut et la même valeur au sein de la l'Union des Deux Fleuves.

Article 7 – De l’adhésion de nouveau membre
L’adhésion d’une nouvelle province au sein de la l'Union des Deux Fleuves devra faire l’unanimité de chacun des dirigeants représentant une province signataire.

Article 8 – Du renvoi d’un membre
Le renvoi d’un membre se vote à majorité simple à raison d’une voix par province signataire, sous réserve que ce renvoi soit dument motivé.

Si le dirigeant d’une des provinces signataires se voyait officiellement déclaré comme étant un félon, un hérétique, ou un brigand, la province qu’il représente serait renvoyée provisoirement de l'Union des Deux Fleuves jusqu’à ce qu’un dirigeant digne soit de nouveau en place.

Article 9 – De l’entrée en vigueur et de la modification du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces, leurs successeurs et leurs peuples.

Le présent traité peut être modifié par le Conseil de l'Union, chaque modification étant sanctionnée par un vote d'icelui à majorité simple.

Article 10 – De la dénonciation du traité
Toute province signataire souhaitant dénoncer ce traité devra faire parvenir une lettre officielle à chacun des membres de l'Union des Deux Fleuves. Dès lors, celle-ci ne serait plus liée par le présent traité après un délai de 7 jours.



Les mots de ce présent traité baliseront notre parcours. Mais en aucun cas ceux-ci ne remplaceront les valeurs réelles sur lesquels nous échafaudons concrètement cette alliance : la bonne-foi, le libre-arbitre et l’Amour.




Pour le Languedoc:

Laurine Sauvage, Comtessa de Lengadòc, siega atal lo XXIV de Març MCDLVIII



Frederique85
Grand Chambellan du Languedoc

Pachillou
Chambellan du Languedoc

Pour la Bourgogne:

Eusaias, Duc de Bourgogne, faict le 26e jour du moys de mars MCDLVIII à la Basilique Saint-André



Vaxilart de la Mirandole, Chambellan de Bourgogne

Duc de St-Fargeau, Baron d'Auxonne
Là ou ailleurs,


Sorane de Voiturienvenir, Vicomtesse de Couches


Pour le Bourbonnais-Auvergne:

Scellé en le castel de Clermont, le 30 de mars, l'an milCCCCLVIII

Fabien de la Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais-Auvergne, Seigneur de Challiers.



En qualité de témoins,

Semias de Balsac Penthièvre, Seigneur de Montaigut en Combraille,
Chancelier du Bourbonnais-Auvergne.



Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, Consul du Bourbonnais Auvergne



Citation :
Uniformisation des accès au Conseil de l'Union


Suite à la décision des dirigeants de Bourgogne, du Bourbonnais-Auvergne, et du Languedoc, nos annonçons le remplacement du présent article 5 du traité fondateur :

Citation :
Article 5 – De la gestion
Toutes les institutions rattachées à l'Union des Deux Fleuves seront soumises au contrôle du Conseil de l’Union formé du dirigeant de chaque province ainsi que de deux sujets de chaque province nommés par leur dirigeant.

La coopération entre les institutions de chacune des provinces signataires sera soumise à des chartes internes à l'Union, textes de fonctionnement régissant ce que l'on nommera Instances de Coopération.
Ces chartes seront validés par le Conseil de l'Union, et acceptés implicitement par les signataires du présent traité.

Le Conseil de L'union votera à majorité simple, à raison d'une voix par province, revenant au Duc/Comte en exercice, tout ce qui a trait à la gestion interne de l'Union et aux Instances de Coopération lui étant rattachées.



Par le texte suivant :

Citation :
Article 5 – De la gestion
Toutes les institutions rattachées à l'Union des Deux Fleuves seront soumises au contrôle du Conseil de l’Union, formé pour chaque province :
- du régnant
- d'un conseiller représentant du corps diplomatique
- d'un conseiller représentant du corps militaire
- d'un intendant

Le régnant de chaque province aura la charge de désigner ses conseillers, selon sa volonté, dans le respect des impératifs précités.

La coopération entre les institutions de chacune des provinces signataires sera soumise à des chartes internes à l'Union, textes de fonctionnement régissant ce que l'on nommera Instances de Coopération.
Ces chartes seront validés par le Conseil de l'Union, et acceptés implicitement par les signataires du présent traité.

Le Conseil de L'union votera à majorité simple, à raison d'une voix par province, revenant au Duc/Comte en exercice, tout ce qui a trait à la gestion interne de l'Union et aux Instances de Coopération lui étant rattachées.



Par la présente, j'atteste avoir été témoin de la décision prise ce jourd'hui
Vaxilart de la Mirandole, Duc de Saint Fargeau et Baron d'Auxonne, Chambellan de Bourgogne;
membre du conseil de l'Union.






Droit de plaider des avocats


Citation :
Aux peuples alliés du Duché du Bourbonnais-Auvergne, du Duché de Bourgogne et du Comté de Languedoc,

Salutations ! Adissiatz !

Suite à des discussions entre bâtonniers et magistrats de nos provinces, le Conseil de l'Union a décidé d'accorder le droit à tous nos avocats de pouvoir plaider au sein de chaque province de l'Union. Ils devront bien entendu connaitre le coutumier de la province où ils officieront, et seront plus particulièrement appelés pour des cas relevant de la coopération judiciaire.

En conséquence, les Ducs et Coms des provinces membres de l'Union s'engage à modifier leur coutumier pour y introduire ce droit.

Fait à Paray, le XVII Juillet de l'an 1458.

Pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne :

Lanfeust de Troy, Duc du Bourbonnais Auvergne


Pour le Duché de Bourgogne :

Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident

Pour le Comté du Languedoc : ???


Retrait de la Bourgogne



Citation :
Duché de la Bourgogne

A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,
Salut !

Nous, Eusaias le Bref, Duc de Bourgogne conjointement avec notre Chambellan Della d'Amahir-Euphor, faisons annonce qui suit.

La Bourgogne, en le beau jour du 2 avril 1459, a décidé de se retirer de l'Union des Deux Fleuves.

Les objectifs de chacun étaient par trop divergents pour que cette union soit une réussite.
Depuis sa création, pendant de longs mois, la Bourgogne a essayé de travailler de concert avec ses deux partenaires qu'étaient le Languedoc et le Bourbonnais-Auvergne.
Malheureusement, il nous a fallu constater que ceci était vain et qu'il était préférable de ne pas continuer.
Toutefois, malgré le retrait de la Bourgogne de l'Union des Deux Fleuves, les traités en cours avec le Languedoc et le Bourbonnais-Auvergne ne sont aucunement remis en cause ni reniés et nos relations ne sont absolument pas altérées.

Pour le Très Haut, la Couronne, la Bourgogne.


Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne ce 6 avril 1459.


Eusaias de Blanc-Combaz,
Duc de Bourgogne.




Della d'Amahir-Euphor
Chambellan.


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